- Attention - bien saisir en majuscules ET, OU, SAUF >>>> Exemple : dole ET theatre

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Autre cahier, petit in-8, relié en parchemin, étant le contrôle de l'offertoire du pain bénit de l'an 1604 à l'an 1617.

FA 1320 , 1604-1617

Pièces d'un autre procès entre la fabrique et Oudot Guillemin contre le Sr Huot, lequel se fait maintenir en la jouissance d'une place à l'église de Dole, sentence dont la fabrique et le dit Guillemin en virent appel.

FA 1316 , 1620

Un extrait des amendes adjugées en la mairie et revenant à la fabrique (1532-1539)Avec un traîté pour la recette des amendes des boutiques, et d'autres revenus appartenant à la fabrique. (1599)

FA 1302 , 1532-1599

Mandement décerné par la Cour, à requête de la fabrique, contre tous ceux qui devaient à celle-ci, à cause de legs, ou de concessions de chapelles et piliers. (1553)Pièces de deux affaires, l'une contre les héritiers Du Champt, au sujet des comptes du dit Du Champt, trésorier de la fabrique. (1582)L'autre contre Louis Perrin, héritier de Nicolas Du Champt, trésorier. (1639)

FA 1304 , 1553-1639

Pièces d'un procès entre la ville et le chapitre; occasionné par la défense faite par le magistrat d'orner et d'embellir le pain bénit et le bâton de la fabrique. Magré l'opposition du clergé, cette affaire fut jointe à celle des droits curiaux alors pendante entre les mêmes parties.

FA 1322 , 1626

Mémoire non signé ni daté, de ceux de la Bedugue pouvant offrir le pain bénit en l'église de Dole.

FA 1321 , XVIIe SIECLE

Ecritures de la ville et mandement de nouvelleté contre la Demoiselle Chaillot, veuve du Sr de Boisset, prétendant ériger un autel en la chapelle de l'église Notre-Dame, construction qui d'ailleurs compromettait la solidité de l'édifice.

FA 1312 , 1570

Mémoire du procureur Garnier ayant postulé pour la fabrique de 1636 à 1640.

FA 1306 , 1636-1640

Extrait de plusieurs délibérations concernant la fabrique, en 1541, avec des mémoires et notes touchant ceux qui doivent à la fabrique, les legs à elle faits, les comptes de ses revenus, etc.

FA 1298 , 1541

Copie authentique de la concession d'une chapelle faite aux confrères de S. Joseph, par les fabriciens, en 1531, à la suite de laquelle est relatée celle d'un pilier, faite à Pierre Finot par les dits fabriciens en 1521.Copie de la quittance de la somme de 100 fr. payée par le Sr Huot pour le pilier à lui concédé dans l'église. (1546)Concession faite à MM. Du Champt d'une chapelle en l'église de Dole, moyennant 200 fr., en 1551.

FA 1308 , 1521-1551

Requêtes et procédures diverses contre plusieurs particuliers refusant d'offrir le pain bénit et le bâton. Entr'autres contre le greffier du Parlement, Etienne Barnard, condamné (1570). Contre le docteur Moréal, condamné (1640). Contre le Sr Dusillet, sergent-major de la garnison condamné (1655).

FA 1323 , 1570-1655

Pièces d'une cause pendante entre le Sr Sordet, marchand, la fabrique et les confrères de Saint Joseph d'autre part, au sujet d'une place prétendue par le dit Sordet sous les basses voûtes près du pilier où était l'autel de S. Joseph, en la jouissance de laquelle il est confirmé; la fabrique s'étant d'ailleurs fait maintenir au droit de concéder et de poser les bancs et sièges en l'église.

FA 1313 , 1582

Pièces de la ville contre le Sr de Beaujan qu'elle fait condamner à réparer la chapelle lui appartenant en l'église Notre-Dame. (1640-1641)Avec une requête de la ville contre la confrérie de Sainte-Anne au sujet des réparations de sa chapelle qui menaçait ruine. (1645)

FA 1317 , 1640-1645

Pièces d'un procès non jugé entre la fabrique, contre les Srs Seguin, conseiller et Vurry; la fabrique prétendant que les frais de couverture des basses voûtes sont à la charge de ceux qui ont des chapelles sous ces voûtes.

FA 1315 , 1579

Déclaration de l'archevêque, rendue sur requête de la ville, que tous ceux qui voudront user de beurre et laitage en carême devront faire une aumône à la fabrique, selon le taux ci-désigné.

FA 1303 , 1588

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