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FA 406
,
1629-1705
1786 : Sur requête de Bonnin fermier de la ville pour un terrain situé à la Fenotte, il est ordonné aux amodiataires du Pré Marnoz de combler un fossé qui coupait le chemin de desserte de la dite Fenotte. 1716 : Avec un arpentement des terrains situés à la Fenotte 1752 : et des pièces relatives aux travaux faits en cet endroit pour le défendre des eaux.
FA 417
,
1716-1786
Achat de 3 journaux de terre près la Tuilerie.
FA 408
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1687
Achat par la ville d'un demi-journal de terre, sis au Bizard, pour en extraire de la pierre ; Pièces relatives à cette terre autrefois en vigne de 1619, 1632 et 1649.
FA 407
,
1660
Achat par la Ville d'un journal de terre sis derrière Azans.
FA 401
,
1504
Achat par la Ville d'un journal de terre, lieu-dit vers la Perrière de Némont.
FA 402
,
1505
Achat par la Ville, pour 3F1/2, d'un journal de terre, lieu dit sur le Tertre, afin d'en tirer du "sablon".
FA 400
,
1498
Autre mandement de garde du même pour une place tant en pré qu'en bois, lieu-dit le mont au-dessus des Lambrières.
FA 404
,
1523
Contrat de cession de la pépinière, laissée par la ville à la demoiselle Veuve Montmayeur.
FA 410
,
1744
Délibérations, amodiations, visites et autres pièces relatives à une pièce de pré et chenevière que possédait la ville près du Grand-Pont.
FA 411
,
1750-1780
Echange avec Nicolas de Persan, écuyer, d'un terrain sis à la Tuilerie contre un autre sis au même lieu.
FA 409
,
1733
La ville se fait maintenir pour mandement de garde du bailli de Dole en la jouissance d'une pièce de 20 journaux, lieu-dit aux Vieilles-Fourches.
FA 403
,
1519
Permission demandée au Magistrat par M. de Brun et à lui accordée de déposer des matériaux sur un pré appartenant à la ville, et ce afin de travailler à la réparation de l'écluse de son moulin de Crissey. Permissions analogues de 1657 à 1687.
FA 416
,
1695
Pièces relatives à l'acensement fait par la ville à un nommé Migneret d'un terrain inculte situé au Mont d'Alans, et qu'il avait cultivé contrairement aux clauses avec l'arrêt du Parlement concernant les défrichements (1766).
FA 418
,
1780
Placets présentés à la ville par divers particuliers et permissions accordées par elle de faire des jardins en certains endroits notamment au Pré Marnoz ; à quoi sont jointes les pièces des contestations de la ville avec plusieurs personnes, se plaignant devant la Cour de ce que la Ville voulait déclore les jardins par elle faits au Pré Marnoz.
FA 415
,
1606-1655