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FA 400
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1498
Achat par la Ville d'un journal de terre sis derrière Azans.
FA 401
,
1504
Achat par la Ville d'un journal de terre, lieu-dit vers la Perrière de Némont.
FA 402
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1505
La ville se fait maintenir pour mandement de garde du bailli de Dole en la jouissance d'une pièce de 20 journaux, lieu-dit aux Vieilles-Fourches.
FA 403
,
1519
Autre mandement de garde du même pour une place tant en pré qu'en bois, lieu-dit le mont au-dessus des Lambrières.
FA 404
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1523
Une pièce relative à une contestation entre la ville et les Sieurs Duchampt et consorts, pour la propriété d'un chemin non désigné.
FA 405
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1534
Visite faite avec le Granger de la Maladière des terrains communaux défrichés par le tuilier du Roi.
FA 412
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1575
Requête du Sieur de Foucherans pour pouvoir réduire en pré 5 journaux de terre, sis sous St-Ylie et étant du territoire de Dole.
FA 413
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1578
Placets présentés à la ville par divers particuliers et permissions accordées par elle de faire des jardins en certains endroits notamment au Pré Marnoz ; à quoi sont jointes les pièces des contestations de la ville avec plusieurs personnes, se plaignant devant la Cour de ce que la Ville voulait déclore les jardins par elle faits au Pré Marnoz.
FA 415
,
1606-1655
Réponses de la ville à une requête adressée au Parlement par la demoiselle Mairot prétendant réduire en pré deux pièces de terre sises au territoire de Dole, l'une près de la forêt de Chaux, l'autre à la Fenotte.
FA 414
,
1620
1629 : Mandement de garde par lequel la ville se fait maintenir en la jouissance de 200 journaux de terre sis derrière les Capucins proche de la Forêt de Chaux.1696-1705 : Avec deux plans de ce terrain levés en 1696 et 1705 et un procès-verbal de délimitation.
FA 406
,
1629-1705
Achat par la ville d'un demi-journal de terre, sis au Bizard, pour en extraire de la pierre ; Pièces relatives à cette terre autrefois en vigne de 1619, 1632 et 1649.
FA 407
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1660
Achat de 3 journaux de terre près la Tuilerie.
FA 408
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1687
Permission demandée au Magistrat par M. de Brun et à lui accordée de déposer des matériaux sur un pré appartenant à la ville, et ce afin de travailler à la réparation de l'écluse de son moulin de Crissey. Permissions analogues de 1657 à 1687.
FA 416
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1695
1786 : Sur requête de Bonnin fermier de la ville pour un terrain situé à la Fenotte, il est ordonné aux amodiataires du Pré Marnoz de combler un fossé qui coupait le chemin de desserte de la dite Fenotte. 1716 : Avec un arpentement des terrains situés à la Fenotte 1752 : et des pièces relatives aux travaux faits en cet endroit pour le défendre des eaux.
FA 417
,
1716-1786