Toutes les ressources ETATS DE LA PROVINCE 63 résultats (4ms)
FA 1725/1-2
,
1724-1726
11e liasse. Lettres et minutes de 1681, 1682, 1683, 1684 et 1685.
FA 1716/1-2
,
1681-1685
17e liasse. Correspondance des années 1712 à 1715.
FA 1722/1-2
,
1712-1715
16e liasse. Correspondance des années 1706 à 1711. (Dans les lettres de 1706 s'en trouvent plusieurs concernant l'établissement projeté d'un coche d'eau.)
FA 1721/1-2
,
1706-1711
22e liasse. Correspondance de 1731 à 1734.
FA 1727/1-2
,
1731-1734
14e liasse. Lettres et minutes des années 1695, 1696, 1697, 1698, 1699.
FA 1719/1-2
,
1695-1699
5ème liasse.1° Lettres et minutes de 1632.2° idem de 1635.3° id. de 1636.4° Minutes de 1638. Manquent les lettres.5° Quelques minutes de 1643.
FA 1710/1-2
,
1632-1643
23e liasse. Correspondance de 1735 à 1739.
FA 1728/1-2
,
1734-1739
2ème liasse. Lettres des années 1612, 1613, 1614, 1615, et 1616.Les minutes des lettres de la ville manquent pour 1613 et 1616.
FA 1707/1-2
,
1612-1616
10e liasse. Lettres et minutes des années 1676, 1677, 1678, 1679, 1680.
FA 1715/1-2
,
1676-1680
1ère liasse. Comprend 6 parties : 1° recueil de lettres adressées à la ville par divers personnages, de 1560 à 1600.2° minutes de lettres écrites par la ville pendant cette époque. (Ces deux parties sont fort incomplètes.)3° minutes de lettres écrites par la ville en 1607. (Elles se rapportent surtout à l'également de la noblesse.)4° lettres adressées à la ville, et écrites par elle en 1608. (Elles roulent surtout sur l'université prétendue par Besançon et sur l'hostie miraculeuse de Faverney.) Plus quelques lettres de 1611 les concernant.5° lettres écrites à la ville en 1609.6° lettres écrites à la ville en 1610, plus les minutes des lettres de la ville.
FA 1706/1-2
,
1486-1611
26e liasse. Correspondance de 1750, 1751, 1752.
FA 1731/1-2
,
1750-1752
18e liasse. Correspondance de 1716 à 1720.
FA 1723/1-2
,
1716-1720
Acte de protestation et interpellation de la part du magistrat de Dole, touchant la tenue des Etats à Besançon, en 1670.
FA 1654
,
1670
Copie des instructions adressées de la part de S.M. au gouverneur de la province pour la tenue des Etats de 1629, et la demande d'un don gratuit de 30000 fr. (1629)Copie d'une lettre de l'infante au Comte de Champlitte pour la convocation d'une assemblée du Parlement et des bons personnages de la province, afin de chercher à subvenir aux besoins du pays. (1630)
FA 1647
,
1629-1630