Toutes les ressources COMPTES 49 résultats (2ms)
FA 632
,
1602
Amodiation du revenu de la ville à Oudot Guillemin pour 7 ans (1625-1631) et pour le prix total de 35946 francs devant servir à l'amortissement des dettes de la ville qui se réserve en outre certains revenus et profits. Deux amodiations de l'entrage des vins, chacune pour un an, l'une à raison de 1060 francs, l'autre de 95? francs, pour les années 1624 et 1626.
FA 635
,
1624
Autre manuel semblable au précédent pour l'année 1624. En marge sont inscrites plusieurs amodiations la plupart signées des preneurs.
FA 642
,
1624
Cédules et reconnaissances faites par diverses personnes ayant eu en communication des manuels des revenus de la ville. Ces manuels ont depuis longtemps disparu des archives.
FA 643
,
1589-1641
Claude Humbert rend compte de 400 fr. qui lui avaient été mis en mains par la ville pour être employés à divers paiements.
FA 886
,
1640
Compte de J.B. Perreau, procureur postulant, chargé par la ville de faire payer tous ceux qui lui devaient.
FA 888
,
1652
Compte de la recette d'un répartement fait sur les écclésiastiques, églises, paroisses, chapelles et monastères des environs, pour payer leur part des frais occasionnés à la ville (774 fr.) par la visite pastorale de l'archevêque de Besançon et son séjour de 13 jours à Dole.
FA 890
,
1652
Compte de la recette faite sur ceux qui devaient à cause du taureau banal acheté par la ville pour la virée.
FA 887
,
1640
Compte présenté par Lambert receveur de la ville de la recette et dépense de 1815 fr. provenant de la vente d'un canton de la Serre faite au marquis de S. Martin. (Ce compte rendu en présence des délégués des communautés co-propriétaires.)
FA 897
,
1690
Compte présenté par Sébastien Croichet, de la recette des revenus de la ville. Manquent quelques feuillets à la fin.
FA 645
,
1540
Compte rendu par Alexandre le Roux, roi de l'arquebuse, des deniers à lui mis en mains lorsque ceux de Dole allèrent tirer au prix de Dijon.
FA 891
,
1658
Compte rendu par Antoine Brégaud de l'emploi des deniers provenant du répartement fait sur le bailliage par autorité de la Cour, afin de réparer les piles du pont de pierre de Dole.(Rendu par devant le mayeur, les commis du magistrat et les notables.)
FA 889
,
1652
Compte rendu par devant les commis de la ville par le Sieur Guyon, mayeur et lieutenant local au bailliage de diverses sommes appartenant tant à la ville de Dole qu'à d'autres de la province et qu'il avait eues en maniance pour choses d'intérêt public.
FA 882
,
1620
Compte rendu par Jean Boguillau de l'emploi de 1300 fr. qui lui avaient été mis en mains pour diverses dépenses de la ville.
FA 894
,
1669
Compte rendu par le syndic Goubot de l'argent reçu par lui et employé à la récolte des foins de la ville.
FA 895
,
1669