Toutes les ressources COMPTES 49 résultats (3ms)
FA 628
,
1579-1588
Deux amodiations du revenu de la ville l'une à Pierre Virey et Bernard Naulot pour six ans de 1590 à 1595 moyennant 7000 francs par an. L'autre pour six ans également de 1596 à 1601, à Claude Receveur moyennant 7012 francs par an.
FA 630
,
1590-1596
Claude Humbert rend compte de 400 fr. qui lui avaient été mis en mains par la ville pour être employés à divers paiements.
FA 886
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1640
Compte de la recette faite sur ceux qui devaient à cause du taureau banal acheté par la ville pour la virée.
FA 887
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1640
Compte rendu par Alexandre le Roux, roi de l'arquebuse, des deniers à lui mis en mains lorsque ceux de Dole allèrent tirer au prix de Dijon.
FA 891
,
1658
Compte rendu par Antoine Brégaud de l'emploi des deniers provenant du répartement fait sur le bailliage par autorité de la Cour, afin de réparer les piles du pont de pierre de Dole.(Rendu par devant le mayeur, les commis du magistrat et les notables.)
FA 889
,
1652
Comptes du domaine
FA650
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1704-1788
Mémoires, lettres et notes réunis en un dossier et relatifs à la reddition des comptes du Sieur Vuillez, receveur du domaine de la ville.
FA 649
,
1707-1718
Voir l'inventaire supplémentaire.
FA 648
,
1710-1722
Livre de contrôle des fermes et amodiations de la ville.
FA 640
,
1588
Un registre in 4° relié en parchemin et écrit par chaque extrêmité, où sont inscrites plusieurs créances dues à la ville en 1592, avec les noms des débiteurs et divers autres renseignements (Fabrique Notre-Dame de Dole).
FA 840
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1592
Compte rendu par M. Malabrun des deniers employés aux fortifications de la ville pendant l'année 1671.
FA 896
,
1673
Titre en parchemin de la rente de 368 francs 9s 6d constituée au profit de la ville de Dole sur les tailles de la province de Bourgogne au capital de 14739 livres; avec quelques pièces ci relatives.
FA 844
,
1766
Liasse de plusieurs procès soutenus par la ville contre divers de ses fermiers étant en retard de payer les termes échus. Entr'autres : en 1572 contre Jacques Bonvalot pour 388 francs.en 1575 contre Etienne Bogillot pour 156 francsen 1605 contre la veuve de Claude Preceveur.en 1609 contre Jean Pertuis, fermier des amendes; 263 francs.en 1624 contre Hugues Lefort, scribe de la Mairie.en 1699 contre Lachiche et Munier fermiers de la cote du vin.Auxquelles pièces sont jointes1° une expédition d'une procuration générale donnée à certains citoyens de Dole pour poursuivre des procès de la ville (1526).2° une ordonnance de la Cour rendue sur requête de la ville et signifiée àFrançois Duchampt, lieutenant général au bailliage, auquel est ordonné, pour cause de suspicion de prendre avec lui un avocat pour juger les causes de la ville (1545).
FA 845
,
XVIe-XVIIe SIECLE
Une petite liasse de titres constitutifs de rente au profit de la ville avec des procédures contre les débiteurs de ces rentes. Ces rentes avaient été constituées à la ville, tantôt en paiement de sommes à elle dues, tantôt en échange de sommes prêtées par elle. Le taux variait du denier 20 au denier 12. La présence aux archives de ces titres de rentes semble indiquer qu'elles n'ont pas été remboursées.
FA 843
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XVIe SIECLE