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FA 1419
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XVIIIe SIECLE
7° Chapelle Saint-Martin de Séans. Une pièce, qui est : Requête présentée par le magistrat à l'archevêque pour être autorisé à démolir l'ancienne chapelle de S. Martin de Séans sur le chemin de S. Jean de Losne, laquelle servait de refuge à des gens et filles de mauvaise vie, avec un rapport du chanoine Bereur sur l'état de dégradation de cette chapelle dont la démolition fut effectivement autorisée.
FA 1414
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1717
9° Chapelle Saint-Pierre. Elle était fondée en l'église N.D. et à la collation du magistrat. Quatre affaires qui sont :1° Requête de Claude Vaulor, chapelain, se plaignant à la ville du trouble à lui apporté dans la jouissance de cette chapelle, sur quoi le magistrat confirme sa nomination.2° Se trouve joint un état sur 11 feuillets du revenu de cette chapelle.3° Un autre état et déclaration du revenu en 1723.4° Requête du chapelain demandant à la ville son assistance contre les chanoines (1624)
FA 1416
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1541-1724
5° Chapelle ou Eglise S. Georges. Elle était bâtie à l'angle de la rue de ce nom et de la grand-rue. Elle était fort ancienne. En 1390, Pierre de Herba, de Dole, prêtre, la rétablit, la dota, et la plaça sous le patronage des échevins et prudhommes de la ville. Elle fut détruite en partie lors du sac de Dole en 1479. Plus tard on la répara, et elle fut affectée au service de MM. de l'université qui allaient y entendre les offices. Vers le milieu du XVIe siècle elle retomba dans un grand état de délabrement, et fut abandonnée alors aux confrères de la Croix qui s'y installèrent et la réparèrent un peu. Depuis cette époque elle fut désignée sous le nom d'église de la Confrérie de la Croix. Elle fut vendue nationalement pendant la révolution. On n'a achevé de la démolir que vers 1831. Quant à la dotation de la chapelle elle fut toujours à la disposition de la ville qui en instituait les chapelains. Les pièces assez nombreuses qui se rattachent à cette église sont : 1° Copie non authentique prise au XVe siècle, du titre original de fondation et dotation de l'église S. Georges par Pierre de Herba en 1390; avec une copie de cette copie prise au XVIIe siècle, plus une note sur parchemin où sont décrits les principaux revenus de la dite chapelle, le tout couvert d'une feuille de parchemin. (1390)2° Quatre présentations, institutions et résignations des fonctions de chapelain de S. Georges. (XVIe siècle)3° Deux marchés, dont l'un sur parchemin de 1499, l'autre de 1559, pour des réparations à l'église S. Georges. (1499-1559)4° Pièces d'un procès intenté à la ville par MM. de l'université, sur quoi intervint un arrêt provisionnel ordonnant à la ville de réparer l'église Saint-Georges de manière à ce qu'elle pût soutenir la ramur. (1557)5° Copie d'un mandement de garde pour le Sr Javelle, empêchant qu'on ne lui bouchât le jour qu'il prenait sur l'église S. Georges. (1559)6° Une amodiation des oblations de S. Georges au profit de la ville. (1545)7° Deux états et déclarations des revenus de la chapelle S. Georges. (1567)8° Un traité et 2 procès au sujet de ce revenu. (XVIIe siècle)9° Une requête des confrères de la Croix demandant que la ville leur cédât le tronc qu'elle s'était réservée dans cette chapelle. (1579)10° Lettres patentes portant confirmation de la confrèrie de la Croix. (1736)Toutes ces pièces sont en assez mauvais état.
FA 1412
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1390-1736
2° Chapelle Saint-Antoine. Fondée en l'église Notre-Dame, et à la collation de la ville. Quatre pièces : 1° Grosse de l'échange d'un meix et maison dépendant de cette chapelle passé entre le doyen et le chapelain de S. Antoine en 1508. (voir cote 1279)2° Une vente d'une maison dépendant de la dite chapelle (1548)3° Une résignation et présentation pour la desserte de la dite chapelle (1568)4° Une requête du chapelain de S. Antoine demandant à la ville de lui procurer le paiement de sa desserte de cette chapelle et de lui donner communication des titres la concernant. (1577)
FA 1409
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1508-1577
1° Chapelle Sainte-Anne. Fondée en l'église Notre-Dame vers 1510.Il n'y a qu'une seule pièce qui est une note sur 5 feuillets du revenu de cette chapelle quand le chanoine Bernard en était chapelain.
FA 1408
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XVIIe SIECLE
8° Chapelle Notre-Dame-la-Blanche. Fondée en l'église Notre Dame de Dole, depuis une époque fort ancienne et à la collation du magistrat. Les pièces qui la concernent sont :1° Copie d'une fondation de messe de requiem par Perrenette Blondel. (1450)2° Quatre institutions et résignations de chapelains de la chapelle Notre-Dame-la-Blanche. (XVIe siècle)3° Un mémoire sur 8 feuillets des censes et revenus de cette chapelle. (vers 1530)4° Autre mémoire semblable, avec des reconnaissances de débiteurs de ces censes. (1627)5° Quatre titres de censes dues à cette chapelle. (XVIe siècle)6° Pièces d'un procès de divers intéressés contre la ville pour l'obliger à réparer la chapelle N.D-la-Blanche ruinée par la chute du clocher en 1636. La ville fut condamnée à en payer la moitié. (1636)
FA 1415
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1450-1636
4° Chapelle S. Etienne. Fondée en l'église Notre-Dame, à la collation du doyen et du mayeur. Une seule pièce en lambeaux et illisible, qui est l'institution et présentation du Sr Drouhot comme chapelain.
FA 1411
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1495
6° Chapelle Saint-Jérôme. Une seule pièce qui est le titre de la fondation qui en fut faite par Etienne de Lavangeot en son testament de 1487, avec la publication de ce testament.
FA 1413
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1487
10° Chapelle de la Cour. Ordonnance de Claude d'Achey, archevêque, portant réunion à cette chapelle de celle de Saint-Jean-Baptiste de Poligny, avec le titre d'une cense due à cette chapelle S. J.-Baptiste.
FA 1417
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1653
11° Chapelle du Dieu-de-Pitié aux Commards. Demande de construction. (1723)Procès verbal de la bénédiction de cette chapelle (1735); 2 pièces.Fondation d'une messe en celle-ci (1735)Convention pour l'entretien de ctte chapelle (1744)Testament de Madame Loyo Montmayeur instituant donation (1783)Procès verbal des objets trouvés dans la chapelle le 18 mars 1784
FA 1418
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1723-1784
3° Chapelle S. Eloy. Elle était à l'hôtel de ville, à la collation du magistrat. Seize pièces ou affaires, dont 3 sont des présentations ou résignations de chapelains de cette chapelle (1545-1586)Les 13 autres sont relatives aux fonds, censes et rentes dépendant de la dotation de cette chapelle. De 1528 à 1589, puis 1676 et 1778.
FA 1410
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1528-1778
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