Toutes les ressources CENS 18 résultats (3ms)
FA 608
,
1393-1585
Titres d'anciennes censes dues à la ville et assises sur des meix et terrains intra-muros cédés ordinairement par la ville à des particuliers comme places à bâtir et souvent à la condition de construire. Ventes ou amodiations par la ville de bancs de bouchers et de places près de la boucherie.
FA 605
,
1482-1698
Titres d'anciennes censes dues à la ville et assises sur des curtils et jardins et jardins situés près des portes de Besançon et d'Arans.
FA 607
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1485-1635
Idem sur des héritages sis aux Commards.
FA 612
,
1492-1741
Titres de censes assises sur des meix, maisons et terrains sis à la Bedugue, au Bizard et à Azans. Ventes par les censitaires, avec l'agrément du Magistrat. (Idem pour les quatre numéros suivants.)
FA 611
,
1494-1681
Lettres patentes de l'Empereur Maximilien accordant au Mayeur de Dole le droit de faire exécuter par provision et nonobstant appel au bailliage ou à la Cour, les sentences de la Mairie sur le fait des cens, revenus et gects communaux de la ville et aussi en matière de guet et garde. Avec deux copies, l'une de 1499 et l'autre du XVIe siècle.
FA 137
,
1495
Contrats de vente faits par des censitaires de la ville, de meix et maisons ou terrains grevés de censes envers la dite ville. Ces contrats sont présentés au Magistrat pour qu'elle donne son consentement
FA 606
,
1498-1689
Idem à la Perrière des Champs.
FA 614
,
1509-1585
Titres d'anciennes censes dues à la ville et assises sur des terrains situés aux buttes des archers ou Pré des Buttes (aujourd'hui le Jardin Philippe), (terrains qui étaient également rentrés en la possession de la ville dès 1640.) Poursuites intentées par la ville aux censitaires en retard de leurs cens.
FA 609
,
1515-1609
Procès soutenus par la ville au sujet de ses censes, soit pour les faire reconnaître, soit pour se faire présenter les lettres d'acquisition, soit pour s'en faire payer le montant.
FA 616
,
1540-1714
Idem au Mont d'Alans.
FA 615
,
1541-1580
Idem sur des terrains sis à la Perrière de Gujans.
FA 613
,
1554-1602
Quatre visites et toisés des vieilles murailles faits par les commis de la ville.
FA 620
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1575-1621
Contrats d'acensements ou de ventes consentis par la ville à divers particuliers de certaines portions des vieilles murailles avec des requêtes et placets pour obtenir ces acensements.
FA 618
,
1576-1634
Procès et difficultés de la ville avec certaines personnes au sujet de la propriété de plusieurs portions des vieilles murailles entr'autres avec Claude de Rye, capitaine gouverneur de la ville de Dole, contestant la propriété d'une petite maison dépendant des vieilles murailles, en laquelle la ville se fait maintenir par la Cour (1600) à quoi est jointe une copie de la concession des vieilles murailles (1593); plus un autre procès contre Henri de Chassagne, lieutenant du Gouverneur de Dole au sujet de l'ancienne Cour d'Arans (1632), avec une amodiation de cette Cour par la ville à J.B. Du Champ (1639).
FA 621
,
1585-1639