Toutes les ressources AMODIATION 24 résultats (1ms)
FA 529
,
1483-1749
Mandement de l'Archiduc pour la réparation des écluses avec autorisation de requérir les corvées des villages voisins. A quoi est joint un compte de la dépense faite à cet effet en 1538.
FA 564
,
1496
Procès-verbaux de visites, bornages, délimitations et autres pièces relatives aux confins et à l'état des prés de la ville, avec quelques plans ou tibériades.
FA 526
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1500-1758
Dix amodiations des boutiques sises aux Cordeliers (1549, 1584, 1607 et 1619), avec un cahier où sont transcrites dix semblables amodiations faites en 1575 (1549-1619). Procès contre le Sieur Mathey, locataire de deux boutiques aux Cordeliers, n'ayant payé son prix d'amodiation (1571).Plan de dix boutiques que la ville voulait faire construire contre la muraille des Cordeliers (1620).
FA 622
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1549-1620
Amodiations des grands moulins faites par la ville; contestations avec les fermiers pour paiement de leur prix ou inéxécution des clauses; procédures contre quelques-uns d'eux pour larcins et exactions dans leur charge.
FA 569
,
1566-1640
Marchés pour la réparation et l'entretien des écluses; procès-verbaux de visites de ces travaux et des écluses, pièces relatives au paiement des ouvriers.
FA 565
,
1573-1640
Quatre visites des moulins de la ville pour en constater l'état et les réparations à y faire.
FA 566
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1578-1591
Recueil de plusieurs marchés et adjudications de travaux à exécuter aux grands moulins; visites de ces moulins etc.
FA 567
,
1587-1723
Tibériade (ou plan) coloriée et collée sur toile, du cours de Doubs en aval de Dole, et des prés appartenant à la ville le long de cette rivière.
FA 527
,
1600-1699
Procès de la ville au bailliage contre le ? Tramu, débiteur du prix d'amodiation des boutiques sises en la ruelle derrière les halles.
FA 624
,
1620-1621
Minute de requête présentée à l'Archevêque de Besançon par la ville pour avoir permission d'adopter des boutiques aux murailles de l'église de Dole, à charge d'en employer le profit aux besoins de la fabrique.
FA 623
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1620
Recueil de plusieurs amodiations de places et bancs en la boucherie de Dole et au devant des halles de la dite boucherie.
FA 626
,
1632-1768
Recueil de plusieurs amodiations des moulins depuis 1640 à 1723. Procès avec des amodiataires.
FA 572
,
1640-1723
Pièces de plusieurs procès au Parlement de la ville contre Perrenin et Salomon, fermiers des grands moulins, au sujet de non paiement de leur prix et d'inexécution de leurs conventions.
FA 571
,
1647-1664
Autre recueil de visites, marchés, adjudications de travaux tant aux moulins qu'aux écluses.
FA 568
,
1648-1776