Toutes les ressources AMODIATION 24 résultats (3ms)
FA 625
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1658-1726
Minute de requête présentée à l'Archevêque de Besançon par la ville pour avoir permission d'adopter des boutiques aux murailles de l'église de Dole, à charge d'en employer le profit aux besoins de la fabrique.
FA 623
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1620
Vues de lieu, amodiations etc. des prés de particuliers confinant les prés de la ville d'avec ceux de plusieurs particuliers. Nota : chaque année au printemps, la ville commettait des membres du Conseil pour faire visite et reconnaissance de l'état des prés. Cette opération se faisait ordinairement avec une certaine solennité ; et l'on portait un repas au milieu des prés pour ceux chargés de cette visite.
FA 528
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1649-1655
Amodiations des prés de la ville, en détail ou en bloc faites depuis 1483 à 1750, et pièces de plusieurs procès avec les amodiataires.
FA 529
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1483-1749
Dix amodiations des boutiques sises aux Cordeliers (1549, 1584, 1607 et 1619), avec un cahier où sont transcrites dix semblables amodiations faites en 1575 (1549-1619). Procès contre le Sieur Mathey, locataire de deux boutiques aux Cordeliers, n'ayant payé son prix d'amodiation (1571).Plan de dix boutiques que la ville voulait faire construire contre la muraille des Cordeliers (1620).
FA 622
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1549-1620
Recueil de plusieurs amodiations de places et bancs en la boucherie de Dole et au devant des halles de la dite boucherie.
FA 626
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1632-1768
Un cahier des charges imprimé pour l'amodiation aux enchères des prés de la ville.
FA 530
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1784
Procès-verbaux de visites, bornages, délimitations et autres pièces relatives aux confins et à l'état des prés de la ville, avec quelques plans ou tibériades.
FA 526
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1500-1758
Procès de la ville au bailliage contre le ? Tramu, débiteur du prix d'amodiation des boutiques sises en la ruelle derrière les halles.
FA 624
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1620-1621
Tibériade (ou plan) coloriée et collée sur toile, du cours de Doubs en aval de Dole, et des prés appartenant à la ville le long de cette rivière.
FA 527
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1600-1699
Recueil de plusieurs amodiations des moulins depuis 1640 à 1723. Procès avec des amodiataires.
FA 572
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1640-1723
Amodiations des grands moulins faites par la ville; contestations avec les fermiers pour paiement de leur prix ou inéxécution des clauses; procédures contre quelques-uns d'eux pour larcins et exactions dans leur charge.
FA 569
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1566-1640
Idem avec le Sieur Brocard, autre fermier des moulins.
FA 574
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1765
Autre recueil de visites, marchés, adjudications de travaux tant aux moulins qu'aux écluses.
FA 568
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1648-1776
Quatre visites des moulins de la ville pour en constater l'état et les réparations à y faire.
FA 566
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1578-1591