Toutes les ressources ADMINISTRATION GENERALE DES FINANCES 8 résultats (2ms)
FA 656
,
1760
L'ordonnance de l'Intendant pour la révision des comptes des dix dernières années pour toutes les villes de la province.
FA 655
,
1758
Réponses des villes aux questions que leur avait adressées la ville de Dole sur la nature de leurs revenus, quels elles considéraient comme patrimoniaux, quels comme d'octroi ou casuels.
FA 654
,
1728
Trois mémoires ou tableaux de l'état des revenus et des charges de la ville de Dole (deux pour 1776, un pour 1782.)
FA 658
,
1776-1782
Etats et mémoires sur les revenus de la ville et leur emploi remis à Monsieur Coitot subdélégué, conformément à l'ordonnance de l'Intendant.
FA 653
,
1716-1718
Questions posées à la ville par l'intendant au sujet de certains chapitres de recettes et dépenses figurant dans ses comptes avec minute des réponses de la ville et minute d'une requête au dit Intendant au sujet du droit de manantage qu'il avait supprimé.
FA 651
,
1687-1688
Etats sommaires de recettes et de dépenses présentés au Magistrat par les receveurs de la ville, touchant l'état de la caisse municipale.
FA 657
,
1763-1787
Deux minutes des remontrances présentées par la ville à l'Intendant au sujet du réglement qu'il avait fait de la dépense annuelle de la ville.
FA 652
,
1688
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