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G 003762
,
2002
,
255 p., 31 cm, az, ill.
Noël au revier
607
,
1988
Dossiers PP26 à PP58
CROIX41
,
1641-1790
Autre recueil encore plus incomplet que le précédent sur l'exploitation et la régie de la forêt de la Serre.
FA 450
,
1801-1811
Pointurier, professeur de dessin à Arbois 1845...
1AP/7/3/55
,
Sans date
1 note
Lettres, notes et œuvres de René Vallery-Radot
Affaires militaires.
6Fi/4
,
dix-neuvième siècle
Caserne Bernard.
Manuscrits : premier inventaire
Deux sentences provisionnelles rendues en la Mairie de Dole, l'une contre Henri Belin, chanoine, l'autre contre Hugues Bourguiénot, prêtre, les condamnant à payer leurs quotes du gect fait par la ville pour la réparation des ponts, murailles, puits, fontaines etc.
FA 710
,
1499
Acte (imprimé) de la protestation des villes de la province contre l'imposition de 3000 fr. par jour que Don Hieronymo de Quinones gouverneur avait établie de sa propre autorité sur le pays.
FA 940
,
1672
Arrêt du Conseil d'Etat suspendant à Dole tous octrois sur les grains et les farines.Minute d'une lettre de la ville au contrôleur général pour lui demander permission d'exiger une rétribution de 5 sols, de tous ceux qui se serviraient des cuviers et mesures fournis aux halles, et qu'elle avait acquis des fermiers de l'éminage. Réponse du contrôleur général Turgot qui veut que la vente des grains soit affranchie entièrement de tous droits.
FA 801
,
1775
FA 82-85 Réceptions d'habitants
François-Marie Rosset
7C
,
1743-1824
Sculpteur et peintre
Comptes
CROIX26-C94
,
1778
« De hiis libris dici potest aliquid habere eos non consonum... »
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