15G/23
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[9.XII.1499]
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360 fÊÊ, sign a-z, ?, r/, A-V, in-4Ê°(a in-3ÊÊ)., az, car. rom. ; longues lignes ; 2 corps, texte au centre à 46 l./p. max. ; comm. marg. à 62 l./p. max. ; init. ornées ; 1 grav. sur bois, Manquent f°ccclviii (fin du Moretum, début du Priapus) et ccclx (registrum et colophon) ; une petite partie du f°ccclviii est collée contre le f°suivant ; f°a i restauré par comblement ; nombr. trous de vers et fortes traces de mouillures ; ex-libris ms. 1e p. : "ad usum capucinorum conventus dolani" ; notes ms. marg.
15G/40
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1500
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[2]-8-136-49-[2] fÊÊ, signés [2], a8, a-r8, A-E8, F-G6, [2], in-2ÊÊ, champ typographique fÊ°b 183x259 mm., az, 2 colonnes (sauf dédicace à longues lignes 155 mm. de large et table à 4 et 5 colonnes, 160 mm. de large), caractères gothiques (20.170G/35.74G/36.102G/40.93G), 52 à 66 lignes/page, manchettes, texte au centre et commentaire en marge, signatures. - Marque d'imprimeur, grande lettrine gravée sur boi, Bénédictins du Mont-Roland, puis Collège Saint-Jérôme de Dole. Ex-libris page de titre, sous le titre. : " ex coenobio [raturé : sancte Marie Montis Rolandi, au dessus] Sancti Hieronymi ordinis sancti Benedicti " ; armes peintes du collège Saint Jérôme f°a1r°en bas
Deux sentences provisionnelles rendues en la Mairie de Dole, l'une contre Henri Belin, chanoine, l'autre contre Hugues Bourguiénot, prêtre, les condamnant à payer leurs quotes du gect fait par la ville pour la réparation des ponts, murailles, puits, fontaines etc.
Deux sentences provisionnelles rendues en la Mairie de Dole, l'une contre Henri Belin, chanoine, l'autre contre Hugues Bourguiénot, prêtre, les condamnant à payer leurs quotes du gect fait par la ville pour la réparation des ponts, murailles, puits, fontaines etc.
Ressource publiée en fascicule : car. rom. ; longues lignes ; 2 corps, texte au centre à 46 l./p. max. ; comm. marg. à 62 l./p. max. ; init. ornées ; 1 grav. sur bois
Particularité physique : Manquent f°ccclviii (fin du Moretum, début du Priapus) et ccclx (registrum et colophon) ; une petite partie du f°ccclviii est collée contre le f°suivant ; f°a i restauré par comblement ; nombr. trous de vers et fortes traces de mouillures ; ex-libris ms. 1e p. : "ad usum capucinorum conventus dolani" ; notes ms. marg.
Éditeur :
[Lyon] [Jacques Sacon]
Année de publication :
[9.XII.1499]
Type de présentation matérielle et importance matérielle :
360 fÊÊ, sign a-z, ?, r/, A-V
Sentence provisionnelle du bailliage maintenant la ville au droit de faire gects et communaux sur tous habitants et sur tous ceux ayant héritages son territoire, sans en excepter les prêtres sauf le doyen et les chanoines.Avec une copie de cette pièce sans date (vers 1700).
Sentence provisionnelle du bailliage maintenant la ville au droit de faire gects et communaux sur tous habitants et sur tous ceux ayant héritages son territoire, sans en excepter les prêtres sauf le doyen et les chanoines.Avec une copie de cette pièce sans date (vers 1700).
Copie non signée d'une sentence préparatoire d'un bailliage de Dole rendue entre les Srs Procureur-général et bedeau de l'université, appelant contre le syndic d'une sentence de la mairie dont la terreur n'est relatée. Il est ordonné aux parties d'exhiber leurs titres.
Copie non signée d'une sentence préparatoire d'un bailliage de Dole rendue entre les Srs Procureur-général et bedeau de l'université, appelant contre le syndic d'une sentence de la mairie dont la terreur n'est relatée. Il est ordonné aux parties d'exhiber leurs titres.
Copie non datée ni signée de remontrances présentées au suffragant de la part du chapitre de Dole au sujet de la dîme, des réparations de l'église, de l'assiduité à la messe paroissiale, des pauvres et des filles de joie qui faisaient leur retraite aux portes de l'église, etc (XVIe siècle)Avec une requête présentée à l'archevêque de la part de la ville touchant l'inscription du miracle de Faverney, le nouveau cimetière, les bancs de l'église, l'hermitage de Mont-Roland; et en marge est l'appointement de l'archevêque.Plus une copie, très mutilée et endommagée, des résolutions et statuts dressés par l'archevêque lors de sa visite pastorale.
Copie non datée ni signée de remontrances présentées au suffragant de la part du chapitre de Dole au sujet de la dîme, des réparations de l'église, de l'assiduité à la messe paroissiale, des pauvres et des filles de joie qui faisaient leur retraite aux portes de l'église, etc (XVIe siècle)Avec une requête présentée à l'archevêque de la part de la ville touchant l'inscription du miracle de Faverney, le nouveau cimetière, les bancs de l'église, l'hermitage de Mont-Roland; et en marge est l'appointement de l'archevêque.Plus une copie, très mutilée et endommagée, des résolutions et statuts dressés par l'archevêque lors de sa visite pastorale.
Procès-verbaux de visites, bornages, délimitations et autres pièces relatives aux confins et à l'état des prés de la ville, avec quelques plans ou tibériades.
Procès-verbaux de visites, bornages, délimitations et autres pièces relatives aux confins et à l'état des prés de la ville, avec quelques plans ou tibériades.
Recueil de plusieurs copies collationnées, contenues en neuf cahiers, de la plupart des privilèges et franchises de la cote précédente extraits séparement (une de ces copies est du XVie siècle ; les autres sont du XVIIIe siècle).
Recueil de plusieurs copies collationnées, contenues en neuf cahiers, de la plupart des privilèges et franchises de la cote précédente extraits séparement (une de ces copies est du XVie siècle ; les autres sont du XVIIIe siècle).
Dimensions : in-2ÊÊ, champ typographique fÊ°b 183x259 mm.
Genre/Carac. phys. : az
Ressource publiée en fascicule : 2 colonnes (sauf dédicace à longues lignes 155 mm. de large et table à 4 et 5 colonnes, 160 mm. de large), caractères gothiques (20.170G/35.74G/36.102G/40.93G), 52 à 66 lignes/page, manchettes, texte au centre et commentaire en marge, signatures. - Marque d'imprimeur, grande lettrine gravée sur boi
Particularité physique : Bénédictins du Mont-Roland, puis Collège Saint-Jérôme de Dole. Ex-libris page de titre, sous le titre. : " ex coenobio [raturé : sancte Marie Montis Rolandi, au dessus] Sancti Hieronymi ordinis sancti Benedicti " ; armes peintes du collège Saint Jérôme f°a1r°en bas
Éditeur :
Venise Gregorio et Giovanni Gregori
Année de publication :
1500
Type de présentation matérielle et importance matérielle :
[2]-8-136-49-[2] fÊÊ, signés [2], a8, a-r8, A-E8, F-G6, [2]
Recueil de pièces concernant les accrues des Iletons. Ces pièces se rapportent toutes aux contestations entre la ville et les habitants de Choisey, d'abord quant à la propriété, puis quant au parcours de ceux de Choisey en cette accrue. Une sentence de 1594, grossée en parchemin, maintint la ville en la possession de ces Iletons. Ceux de Choisey alors prétendirent avoir un droit de champoy qu'ils semblent avoir obtenu et conservé. Un grand nombre des affaires de ce dossier se rapportent à des bestiaux saisis, au droit de parcourir nonobstant la mise en ban et les édits des regains, etc. (14 affaires).
Recueil de pièces concernant les accrues des Iletons. Ces pièces se rapportent toutes aux contestations entre la ville et les habitants de Choisey, d'abord quant à la propriété, puis quant au parcours de ceux de Choisey en cette accrue. Une sentence de 1594, grossée en parchemin, maintint la ville en la possession de ces Iletons. Ceux de Choisey alors prétendirent avoir un droit de champoy qu'ils semblent avoir obtenu et conservé. Un grand nombre des affaires de ce dossier se rapportent à des bestiaux saisis, au droit de parcourir nonobstant la mise en ban et les édits des regains, etc. (14 affaires).
Formulaire du serment que doivent prêter les Mayeur, échevins, conseillers et officiers divers de la ville pour l'exercice de leurs fonctions (Copie en 18 feuillets, non signée, du XVIe siècle). Avec un cahier in-4° copié vers le milieu du XVIIIe siècle et contenant outre les formules ci-dessus, plusieurs règlements municipaux.
Formulaire du serment que doivent prêter les Mayeur, échevins, conseillers et officiers divers de la ville pour l'exercice de leurs fonctions (Copie en 18 feuillets, non signée, du XVIe siècle). Avec un cahier in-4° copié vers le milieu du XVIIIe siècle et contenant outre les formules ci-dessus, plusieurs règlements municipaux.
1500-1617 : Parcours des habitants de Saint-Ylie. Les seigneurs habitants de Saint-Ylie prétendaient avoir le droit de parcourir les prés et accrues de la ville aussi loin qu'ils s'étendaient ; la ville ne leur reconnaissait ce droit qu'à partir de la fontaine de Saint-Ylie. Il y eut à ce sujet plusieurs procès dont les pièces sont ci-jointes. Saint-Ylie à ce qu'il paraît réussit à se maintenir. Il y a de plus dans ce recueil deux copies d'un arrêt rendu en 1403 au profit de ceux de Choisey contre ceux de Saint-Ylie prétendant droit de parcourir les iles sises entre le dit Choisey et leur village. 1507 : Transaction avec ceux de Jouhe touchant les bois des Bruyères, Truchenne et Landon.
1500-1617 : Parcours des habitants de Saint-Ylie. Les seigneurs habitants de Saint-Ylie prétendaient avoir le droit de parcourir les prés et accrues de la ville aussi loin qu'ils s'étendaient ; la ville ne leur reconnaissait ce droit qu'à partir de la fontaine de Saint-Ylie. Il y eut à ce sujet plusieurs procès dont les pièces sont ci-jointes. Saint-Ylie à ce qu'il paraît réussit à se maintenir. Il y a de plus dans ce recueil deux copies d'un arrêt rendu en 1403 au profit de ceux de Choisey contre ceux de Saint-Ylie prétendant droit de parcourir les iles sises entre le dit Choisey et leur village. 1507 : Transaction avec ceux de Jouhe touchant les bois des Bruyères, Truchenne et Landon.
Copie d'un placet des Doyen, Chanoines et Familiers se plaignant à la Cour de ce que le magistrat passait sans les consulter les marchés relatifs à la réparation et à l'entretien de l'église, contrairement au droit qu'ils avaient d'y assister par deux de leur corps. (1641)Avec une minute de requête non datée, tendant à ce que la Cour oblige les Sieurs de l'église à contribuer aux réparations de l'église Notre-Dame avec l'argent qu'ils reçoivent pour la réception des familiers. (XVIe siècle)
Copie d'un placet des Doyen, Chanoines et Familiers se plaignant à la Cour de ce que le magistrat passait sans les consulter les marchés relatifs à la réparation et à l'entretien de l'église, contrairement au droit qu'ils avaient d'y assister par deux de leur corps. (1641)Avec une minute de requête non datée, tendant à ce que la Cour oblige les Sieurs de l'église à contribuer aux réparations de l'église Notre-Dame avec l'argent qu'ils reçoivent pour la réception des familiers. (XVIe siècle)
