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Remontrances présentées par le Magistrat au Marquis de Louvois lors de son passage à Dole, au sujet de la confirmation des droits et privilèges de la ville et spécialement des droits d'usage en la forêt de la Chaux, avec minutes des lettres y relatives adressées par la ville à M. de Louvois, à l'Intendant et au contrôleur général.

• Cote :

  FA 453

• Date :

  1688

• Description physique :

  Importance matérielle : 6 pièces

• Mots-clés
  • Typologie
    • FEUILLET
  • Géolocalisation
    • Chaux (forêt de)
  • Thème
    • FORET DE CHAUX
  • Personne (physique ou morale)
    • LOUVOIS (Marquis de)
• Plan de classement
  Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole

  FA386-626 Domaine, revenus et droits terriers de la ville

  FA425-495 Bois et forêts

  FA451-495 Droits en la forêt de Chaux

  FA451-456 Défense des droits d'usage de la ville contre le domaine

  Remontrances présentées par le Magistrat au Marquis de Louvois lors de son passage à Dole, au sujet de la confirmation des droits et privilèges de la ville et spécialement des droits d'usage en la forêt de la Chaux, avec minutes des lettres y relatives adressées par la ville à M. de Louvois, à l'Intendant et au contrôleur général.