Toutes les ressources Collège des Jésuites. Archives; copies et extraits 4 résultats (2ms)
398
,
XVII siècle
Réponses du docteur Bouvier, maire de Dôle, aux observations du sous-préfet, M. Ronjoux, 1807
397
,
1807
(Débat sans importance, au sujet d'un rappel administratif aux règles de la comptabilité.).
Grosse d'une enquête faite à Chissey, dans un procès entre Louise de Malain, dame dudit lieu, et les manants de sa terre, par les suppôts du bailliage de Dôle. 2 juillet 1601
396
,
XVII siècle
(original).
« Elementa juris civilis, ad usum comitatus Burgundiae, dictata a D. D. Courvoisier et Seguin. 1789 »
395
,
XVIII siècle
(Cours professés à la Faculté de droit à l'Université de Besançon, recueillis par Guyard, devenu curé d'Orchamps-lez-Dôle.).
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