Toutes les ressources Amoudru, Anatoile (1739-1812) 56 résultats (5ms)
2AP/10/31
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lundi 02 avril 1792
Reçue le 25 septembre 1792. Nous ..., Monsieur le décret concernant les pères dont les enfants n'habitent pas la même municpalité ... signée Marizy
2AP/10/15
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mardi 25 septembre 1792
Lettres-patentes données en 1274 aux habitants de Gendrey, par Alix de Savoye, duchesse de Bourgogne, et confirmées par sentense rendue à la grurie en 1427
2AP/13/1
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1808
Paris le 9 septembre 1792 l'an 4ème de la Liberté et 1er de l'Egalité. Monsieur, J'ay encore la satisfaction de vous instruire que la jonction de notre canal au Rhin a été arrêtée le 6 conformément au projet... signé Vuillier
2AP/10/14
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dimanche 09 septembre 1792
M. Beaujard. Pour l'acquisition de la charge de mon père voyez M. Molin beau frère du sieur Beaujard...
2AP/6/23
Taxe des vins. Billet remis à la municipalité de Dole et sa réponse au bas. Le citoyen Amoudru voudrait avoir une simple note sur papier libre du taux des vins... de 1791 à 1801
2AP/10/30
Copie de la lettre escrite par le Roi de sa main propre, av prince d'Oranges, traduite de l'espaignol en François. 1er août 1566
2AP/13/2
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1566
Extrait du registre des arrêtés de la mairie de la ville de Dole, département du Jura. Séance du Conseil municipal du dix neuvième jour du mois de brumaire an 9 de la République française [réparation des chemins vicinaux]
2AP/10/29
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Année IX de la République, mois de brumaire, jour 27 (calendrier républicain)
Paris le 4 septembre 1792 l'an 4ème de la Liberté, Monsieur, Comme le temps ne me permet pas de lire toutes les pièces que je vous envoye... signé Vuillier
2AP/10/12
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mardi 04 septembre 1792
Proclamation. Citoyens, le héros à qui toute la France est redevable de son bonheur... 11 Messidor an 8
2AP/10/24
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Année VIII de la République, mois de messidor, jour 11 (calendrier républicain)
Département du Jura. Emprunt forcé loi du 19 thermidor an 7. Bordereau de radiation ou de réduction de taxe prononcé par le jury de révision
2AP/10/23
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Année VIII de la République, mois de vendémiaire, jour 14 (calendrier républicain)
Cahier des instructions et doléances de la chambre du clergé, de l'assemblée baillivale de Dole en Franche-Comté pour être présenté aux Etats généraux en 1789.
2AP/13/8
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1789
Extrait des registres des délibérations de la municipalité de la ville de Dole, département du Jura. Assemblée générale de la commune de la Ville de Dole constituée en assemblée primaire et permanente tenue le dimanche 16 septembre1792
2AP/10/33
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dimanche 16 septembre 1792
Paris le 30 août 1792 l'an 4ème de la Liberté, Monsieur, C'est l'ordinaire que ce que l'on craint le plus qu'il s'égare ou qu'il soit retardé... signée Vuillier
2AP/10/11
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jeudi 30 août 1792
Plan et devis. Montot 1788...
2AP/6/24
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1788