Paris le 6 septembre 1792 l'an 4ème de la Liberté,
Monsieur, N'ayant toujours reçu aucune nouvelle distribution de la fuite des
pièces trouvées depuis...... signé Vuillier
Paris le 6 septembre 1792 l'an 4ème de la Liberté,
Monsieur, N'ayant toujours reçu aucune nouvelle distribution de la fuite des
pièces trouvées depuis...... signé Vuillier
Liberté, égalité. Dole le 23 brumaire an 9 de la
République. le Maire de la ville de Dole, département du Jura, au citoyen
Amoudru, architecte de cette ville...
Cote :
2AP/10/26
Date :
Année IX de la République, mois de brumaire, jour 23 (calendrier républicain)
Liberté, égalité. Dole le 23 brumaire an 9 de la
République. le Maire de la ville de Dole, département du Jura, au citoyen
Amoudru, architecte de cette ville...
Lettres-patentes données en 1274 aux habitants de
Gendrey, par Alix de Savoye, duchesse de Bourgogne, et confirmées par sentense
rendue à la grurie en 1427
Cote :
2AP/13/1
Date :
1808
Description physique :
Importance matérielle : 7 p.
numérotées de 35 à
39
Lettres-patentes données en 1274 aux habitants de
Gendrey, par Alix de Savoye, duchesse de Bourgogne, et confirmées par sentense
rendue à la grurie en 1427
Paris le 23 août 1792. l'An 4ème de la Liberté.
Monsieur, Mon épouse vient de me mander que vous vous étiez donné la peine de
passer... Lettre signée Vuillier
Paris le 23 août 1792. l'An 4ème de la Liberté.
Monsieur, Mon épouse vient de me mander que vous vous étiez donné la peine de
passer... Lettre signée Vuillier
Extrait du registre des arrêtés de la mairie de la ville
de Dole, département du Jura. Séance du Conseil municipal du dix neuvième jour
du mois de brumaire an 9 de la République française [réparation des chemins
vicinaux]
Cote :
2AP/10/29
Date :
Année IX de la République, mois de brumaire, jour 27 (calendrier républicain)
Extrait du registre des arrêtés de la mairie de la ville
de Dole, département du Jura. Séance du Conseil municipal du dix neuvième jour
du mois de brumaire an 9 de la République française [réparation des chemins
vicinaux]
Paris le 30 août 1792 l'an 4ème de la Liberté, Monsieur,
C'est l'ordinaire que ce que l'on craint le plus qu'il s'égare ou qu'il soit
retardé... signée Vuillier
Paris le 30 août 1792 l'an 4ème de la Liberté, Monsieur,
C'est l'ordinaire que ce que l'on craint le plus qu'il s'égare ou qu'il soit
retardé... signée Vuillier
Proclamation de la municipalité de Dole concernant
l'émission général de la Commune le vingt-deux février 1792... par ordonnance
Prost secrétaire-greffier
Proclamation de la municipalité de Dole concernant
l'émission général de la Commune le vingt-deux février 1792... par ordonnance
Prost secrétaire-greffier
 convocation pour Amoudru comme expert_jpg_/0_0.jpg)
