Suite des pièces justificatives n°VI compte rendu par le commandant de la place de Lons-le-Saunier, et par les chefs, officiers des troupes de ligne en garnison dans cette place de la situation politique de cette commune postérieurement au 18 fructidor an 5 [suivi des pièces 7 et 8] [livre ancien]
Cote :
18M/464 /10
Type de document :
Importance matérielle : 7 p.
Dimensions : 25 cm
Genre/Carac. phys. : az
Éditeur :
[s.l.] [s.n.]
Année de publication :
[s.d.]
Type de présentation matérielle et importance matérielle :
7 p.
Observations de la ville de Lons-Le-Saunier sur la demande formée par la ville de Dole en translation du chef-lieu de la préfecture du département du Jura
Cote :
19P/7216
Type de document :
Importance matérielle : 1 vol. ( 15 p.)
Dimensions : in-8ÊÊ
Genre/Carac. phys. : az
Ressource publiée en fascicule : carte depl.
Éditeur :
Paris Impr. de Magimel
Année de publication :
1814
Type de présentation matérielle et importance matérielle :
1 vol. ( 15 p.)