Toutes les ressources Dole (Jura) 1 976 résultats (3ms)
18M/418 /3
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[1789]
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[2] p., 22 cm, az
Extrait du procès verbal de la chambre de la Noblesse de Dole , Ornans et Quingey assemblée en la ville de Dole, Baillage principal. Du 7 avril 1789
G 002641/3
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[1789]
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[2] p., 22 cm, az
Réglement d'instruction pour la Milice Nationale de la Ville de Dole
Br 402
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1789
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43 p., 21 cm, az
Extrait des Minutes du greffe du Baillage de Dole, siège principal
18M/418 /1
,
1789
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49 p., 24 cm, az
Extrait des Minutes du greffe du Baillage de Dole, siège principal
G 002641/1
,
1789
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49 p., 24 cm, az
Extrait des registres des délibérations du corps de la familiarité de Dole
18M/463 /4
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[1789]
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8 p., 23 cm, az
Cahier des instructions et doléances de la chambre du Clergé, de l'Assemblée Baillivale de Dole en Franche-Comté, pour être présenté aux Etats-Généraux en 1789
G 002640
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[1789]
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15 p., 24 cm, az
Cahier des doléances, demandes, plaintes et remontrances générales et particulières, que présente aux Etats-Généraux le Tiers-Etat du Baillage principal de Dole et des Baillages secondaires d'Ornans et Quingey, réunis et assemblés par-devant M. Jacques-François Grison, conseiller-doyen-assesseur audit bailliage principal de Dole, faisant les fonctions de M. le Bailli et de son Lieutenant général en exécution des ordres du Roi pour la convocation desdits Etats généraux en date du 24 janvier 1789 des règlemens y annexés et des ordonnances et assignations ensuivies
18M/418 /5
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[1789]
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39 p., 24 cm, az
Fête patriotique qui aura lieu à Dole, le 14 juillet 1790, jour de la fédération générale de l'empire (par Brunet)
19M/815/6
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1790
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in-4ÊÊ, az
Procès-verbal de ce qui s'est passé à l'assemblée générale des gardes nationales confédérées de Franche-Comté, partie d'Alsace et de Champagne, tenue en la ville de Dole le 21 février 1790
18M/464 /6
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1790
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45 p., in-8ÊÊ, az
Extrait des registres des délibérations du conseil du district de Dole séance de l'après-midi du 13 octobre 1792 l'an premier de la République française à laquelle ont assisté les citoyens Bouveret, président; Angrer, vice-président; Gay, Billotet, Robert, Defuans, Cugnet et Grozet, procureur-syndic
18M/473 /10
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[1792]
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16 p., 28 cm, az
Lettre et délibération adressées par les citoyens de la commune de Dole, à leurs frères et amis les citoyens des autres communes du Jura
18M/473 /9
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[1792]
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13 p., in-4ÊÊ, az
Discours prononcé à l'Assemblée extraordinaire de la commune de Dole, département du Jura, le 29 juillet 1792, l'an 4 de la liberté
18M/473 /15
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[1792]
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14 p., 22 cm, az
Mémoire pour le citoyen Bachelu, appelant de jugement du tribunal de paix du canton de Dole du 13 ventôse , contre le sieur Cantagrelle et les citoyens Amoudru, Badois, Ferjeux, Moisson, Odille, Boichot, Fourneret, Fransquin et Jobard, officiers municipaux de Dole, en exercice, le 8 septembre 1792
18M/453 /4
,
1792
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23 p., in-8ÊÊ, az
Procès-verbal de l'Assemblée des électeurs du district de Dole [18 mai 1790]
G 002641/6
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1792
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14 p., 20 cm, az