Toutes les ressources Chaux (forêt de) 18 résultats (3ms)
FA 470
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1494-1620
Edits et réglements émanant de la Cour que les officiers de la Gruerie pour l'exploitation de la forêt de Chaux. Réclamations et remontrances de la ville. Deux de ces affaires se rapportent au bois de chêne que ceux de Dole ne devaient pas couper ; une autre aux écorces que les tanneurs ne devaient pas enlever.
FA 467
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1516-1638
Mandement de la gruerie ordonnant à tous ceux ayant des héritages rière la forêt de Chaux d'exhiber dans 8 jours leurs titres en la dite gruerie.
FA 452
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1549
Démarches et procès de la ville contre des particuliers ayant demandé ou obtenu des acensements et concessions en la forêt de Chaux : 1°/ Le Sieur de Marchaux2°/ Pierre Bouviron et Antoine Outhenin3°/ Adrien de Montureux4°/ Le Sieur de Santans5°/ Le Sieur de Charny, seigneur de Gevry6°/ Claude Nandollet7°/ Le Sieur de la Rochelle8°/ Le Sieur de Goux9°/ Le Sieur d'Acoste
FA 458
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1556-1632
Prétentions de l'amodiataire de la Seigneurie de Fraisans et Consorts, voulant avoir droit de passage dans la forêt de Chaux, avec une déclaration de la Chambre des Comptes et les remontrances des riverains.
FA 465
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1606-1619
Sentences de la gruerie etc. concernant l'embouchage des porcs mis à la glandée dans la forêt de Chaux, le nombre de ces animaux, leur marque, les règlements faits à ce sujet, etc.
FA 463
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1619-1635
Réponses de la ville à une requête adressée au Parlement par la demoiselle Mairot prétendant réduire en pré deux pièces de terre sises au territoire de Dole, l'une près de la forêt de Chaux, l'autre à la Fenotte.
FA 414
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1620
1629 : Mandement de garde par lequel la ville se fait maintenir en la jouissance de 200 journaux de terre sis derrière les Capucins proche de la Forêt de Chaux.1696-1705 : Avec deux plans de ce terrain levés en 1696 et 1705 et un procès-verbal de délimitation.
FA 406
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1629-1705
Requêtes, mémoires, copies de titres et pièces diverses ayant servi à la ville pour la revendication de ses droits dans la forêt de Chaux. Il s'agit peut-être ici du grand procès que la ville eut à soutenir contre la Réformation, et dont l'effet, comme il a été dit ci-dessus, fut de lui faire perdre tous ses droits d'usage, sauf ceux de passage et de parcours. Il est étonnant qu'il ne reste rien d'une affaire aussi importante. On peut en dire autant d'un nombre considérable de titres et papiers relatifs à la forêt de Chaux, qui ont été tirés des Archives à différentes époques, confiés à toute sorte de personnes et finalement perdus.
FA 455
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1629-1715
Diverses pièces relatives au passage et parcours de la forêt de Chaux, amodiation par la ville de son droit d'embouche, visites de cantons défensables, etc.Nota : les expéditions de deux arrêts de la Réformation, rendus en 1739 et 1742 au sujet du droit de parcours de la ville dans la forêt de Chaux se trouvent à la Cote 456, 1°/.
FA 466
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1646-1702
Pièces diverses concernant l'usage de la ville dans la forêt de Chaux. Requêtes pour obtenir des bois destinés aux bâtiments de la ville, procès verbaux, sentences sur des délits commis, etc.
FA 471
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1682-1716
Remontrances présentées par le Magistrat au Marquis de Louvois lors de son passage à Dole, au sujet de la confirmation des droits et privilèges de la ville et spécialement des droits d'usage en la forêt de la Chaux, avec minutes des lettres y relatives adressées par la ville à M. de Louvois, à l'Intendant et au contrôleur général.
FA 453
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1688
Mandement d'appel au Parlement pour la ville et les communes usagères en la forêt de Chaux, contre le maître particulier des eaux et forêts ayant par un édit interdit aux appelants d'exercer dorénavant leurs droits d'usage. Arrêt du Parlement en faveur de Dole.
FA 454
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1698
Procès-verbaux de visites des chantiers des adjudicataires de la forêt de Chaux et diverses pièces concernant leur approvisionnement, les ordres du Magistrat à ce sujet, diverses difficultés avec eux, etc.
FA 476
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1733-1796
Compte rendu par les anciens suppôts du Magistrat ou leurs héritiers des bois de la forêt de Chaux dont ils s'étaient rendus adjudicataires pour la ville pendant leurs fonctions.
FA 475
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1750