Toutes les ressources Azans (quartier) 7 résultats (1ms)

1587-1756 : Edits, défenses, interdictions, ordonnances tant du magistrat que de l'Intendant, contre divers particuliers, notamment les soldats de la garnison et les habitants d'Azans et St-Ylie, auxquels il est interdit de vendre pain et viande sans la permission du Magistrat. Avec des procès, sentences et autres pièces y relatives. Ces défenses avaient pour but de prévenir les fraudes des droits de boucherie et boulangerie établis à Dole. 1616-1617 : A ces pièces sont jointes deux permissions données par le Magistrat aux fifres et tambours de la garnison de vendre et distribuer par la ville des images et petits saints le jour de St André et de "mener la feste".1659 : Plus une copie de requête présentée à la Cour par des soldats de la garnison demandant de pouvoir vendre des fruits sans la permission du Magistrat, cette requête appointée par [fin] de non recevoir.

1640 : Placet présenté au Conseil par Claude Marandet et Servois, Marchand, de Dole, demandant permission d'amener par eau à la ville des grains, poissons et autres denrées, le Conseil déclara que ce placet serait mis "dans les chartes pour perpétuelle mémoire". 1784 : Avec un placet du Sieur Boisson doyen du chapitre et curé de Dole demandant permission de tenir une nacelle sur le Doubs, vis à vis de sa propriété d'Azans. Le Magistrat lui accorde cette permission.

Pièces relatives à la construction des portières des écluses d'Azans et de Crissey. Un arrêt du Conseil d'Etat de 1735 ordonna cette construction afin de rendre le Doubs navigable et de faciliter le passage des bateaux et radeaux. Elles furent établies aux frais des parties propriétaires de ces écluses. Y jointes les pièces concernant la démolition du moulin de sasse dont il a été parlé à la cote précédente.

Traité entre la ville et Jean Treuvey cordonnier, par lequel on donne à celui-ci une portion de terre sur Azans en échange de la pierre que la ville avait tiré indûment d'un terrain lui appartenant.

Mandement de nouvelleté obtenu contre la ville par le Sieur de la Madeleine abbé de S. Rigault et prieur de Jouhe, qui se fait maintenir en la jouissance d'une perrière sise à Azans, derrière l'église et la fait condamner à tous dommages et intérêts.

Achat par la Ville d'un journal de terre sis derrière Azans.