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Confrérie de Notre-Dame de Mont-Roland.Cette Confrérie parait fort ancienne. On ne voit pas trop pourquoi les pièces suivantes font partie des archives, quoiqu'elles y soient depuis fort longtemps.1° Statuts de la Confrérie de N.D. de Mont-Roland, érigée en l'église du dit lieu. (Ces statuts sont en latin, sans date, écrits sur 3 feuillets de parchemin). Plus une sentence de l'officialité de Besançon, relative à cette Confrérie parchemin en lambeaux, tout moisi et illisible; date inconnue. (XIVe siècle)2° Cahier de 6 feuillets, déchirés et en lambeaux, étant un manuel des rentes et censes de cette Confrérie. (1476)3° Compte de recettes et dépenses rendu par le Sr Brouhée, receveur de la Confrérie, pour les années 1467 et 1468. Avec un compte semblable de Renebert Bidon pour 1555 et 1557. Ces pièces sont fort détériorées et en lambeaux. 4° Deux procurations des confrères de la Confrérie N.D. de Mont-Roland, pour gérer et négocier les affaires de la dite Confrérie. (1490 et 1510)5° Vingt sept titres de censes, rentes, fonds de terre, vignes et autres propriétés, appartenant à la dite Confrérie, presque tous sur parchemin, la majeure partie du XVe siècle, les autres du XVIe siècle. (XVe et XVIe siècles)

FA 1434 , 1300-1557  

Transumpt en 6 feuillets des lettres-patentes de Philippe II approuvant l'érection du collège des Jésuites et le traité passé avec eux par la ville le 18 décembre 1582, et dont la teneur est relatée mot à mot dans ce transumpt; cette approbation donnée le 16 janvier suivant.Plus la grosse d'un autre traité passé avec les Jésuites le 31 mars 1583, écrit en latin et confirmant les conditions de celui de décembre 1582. (3 feuillets de parchemin)Une lettre du P. Aquaviva, général des Jésuites, du 20 mai 1583 et approuvant le traité ci-dessus (avec le sceau de la Compagnie)Et enfin 4 pièces cousues ensemble qui sont des copies de ces actes.

FA 1463 , 1583  

Huit pièces relatives au projet de rétablissement des fortifications de la ville en 1668 et 1669. Remontrances du magistrat au prince d'Arenberg. Rapport de Claude du Louverot, baron du Pin sur l'état des fortifications. Deux projets du Sr de l'Aubépin, pour leur rétablissement. (Un original et une copie).Un projet anonyme, assez curieux, sur la manière de défendre l'intérieur et les rues de la ville. Un plan de l'enceinte fortifiée surtout pour la partie des ponts et du cour de la rivière, etc.Dossier assez intéressant.

FA 1199 , 1668-1669