Toutes les ressources TERRAIN 26 résultats (3ms)
FA 400
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1498
Contrat de cession de la pépinière, laissée par la ville à la demoiselle Veuve Montmayeur.
FA 410
,
1744
Achat par la Ville d'un journal de terre, lieu-dit vers la Perrière de Némont.
FA 402
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1505
Une pièce relative à une contestation entre la ville et les Sieurs Duchampt et consorts, pour la propriété d'un chemin non désigné.
FA 405
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1534
La ville se fait maintenir pour mandement de garde du bailli de Dole en la jouissance d'une pièce de 20 journaux, lieu-dit aux Vieilles-Fourches.
FA 403
,
1519
1629 : Mandement de garde par lequel la ville se fait maintenir en la jouissance de 200 journaux de terre sis derrière les Capucins proche de la Forêt de Chaux.1696-1705 : Avec deux plans de ce terrain levés en 1696 et 1705 et un procès-verbal de délimitation.
FA 406
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1629-1705
Visite faite avec le Granger de la Maladière des terrains communaux défrichés par le tuilier du Roi.
FA 412
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1575
Achat par la ville d'un demi-journal de terre, sis au Bizard, pour en extraire de la pierre ; Pièces relatives à cette terre autrefois en vigne de 1619, 1632 et 1649.
FA 407
,
1660
Placets présentés à la ville par divers particuliers et permissions accordées par elle de faire des jardins en certains endroits notamment au Pré Marnoz ; à quoi sont jointes les pièces des contestations de la ville avec plusieurs personnes, se plaignant devant la Cour de ce que la Ville voulait déclore les jardins par elle faits au Pré Marnoz.
FA 415
,
1606-1655
Achat par la Ville d'un journal de terre sis derrière Azans.
FA 401
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1504
Autre mandement de garde du même pour une place tant en pré qu'en bois, lieu-dit le mont au-dessus des Lambrières.
FA 404
,
1523
Pièces relatives à l'acensement fait par la ville à un nommé Migneret d'un terrain inculte situé au Mont d'Alans, et qu'il avait cultivé contrairement aux clauses avec l'arrêt du Parlement concernant les défrichements (1766).
FA 418
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1780
1786 : Sur requête de Bonnin fermier de la ville pour un terrain situé à la Fenotte, il est ordonné aux amodiataires du Pré Marnoz de combler un fossé qui coupait le chemin de desserte de la dite Fenotte. 1716 : Avec un arpentement des terrains situés à la Fenotte 1752 : et des pièces relatives aux travaux faits en cet endroit pour le défendre des eaux.
FA 417
,
1716-1786
Délibérations, amodiations, visites et autres pièces relatives à une pièce de pré et chenevière que possédait la ville près du Grand-Pont.
FA 411
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1750-1780
Achat de 3 journaux de terre près la Tuilerie.
FA 408
,
1687