Toutes les ressources POLICE MILITAIRE 121 résultats (2ms)
FA 1170
,
1595-1750
Copies de deux ordres du gouverneur adressés à la ville au sujet du régiment de Beauvoir qu'elle avait à recevoir et loger.Avec deux autres ordres du gouverneur pour donner la gitée à la dite compagnie à Chissey et à Dole.
FA 1146
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1622-1623
Ordre donné aux hôteliers et bouchers au sujet du passage à Dole des troupes du duc de Parme.
FA 1145
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1573
Déclaration provisionnelle du gouverneur de la province portant que les soldats logés chez les habitants paieront leur logement avec une autre déclaration taxant à 4 sols par mois le prix de ce logement et un vidimus de ces déclarations. (1549)Plus réponses de la ville à une requête des sergents de la compagnie de S. Martin prétendant avoir leur logement en argent à raison de 40 sols par mois et non en nature. La Cour déclara que le choix appartenait à l'habitant et que le logement en argent ne dvait pas excéder 30 sols par mois. (1661)
FA 1164
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1549-1661
Rôle des habitants qui avaient à fournir des logements aux 300 recrues en garnison à Dole et des maisons propres à loger gens tant de pied que de cheval. Avec un procès-verbal de la visite faite en plusieurs maisons de la ville pour connaître la quantité de chevaux, autres bêtes et subsistances et un rôle des soldats tant de cavalerie que d'infanterie logés à cette époque à Dole.
FA 1165
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1595
Copie d'un arrêt de la Cour sur le différend élevé entre le magistrat de Gray et plusieurs particuliers de cette ville au sujet d'exemptions par eux prétendues de logements de soldats.
FA 1167
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1642
Deux requêtes présentées à la Cour par la ville demandant qu'il fût enjoint à tous habitants de recevoir et loger sans opposition ni appel les soldats que le mayeur enverrait chez eux, ces requêtes appointées selon leurs fins.
FA 1163
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1547-1569
Rôle des habitants qui devaient loger les soldats élus de la compagnie du Sieur d'Evans.
FA 1166
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1634
Copie d'une déclaration et lettre du duc de Duras touchant les exemptions de logements de gens de guerre accordées aux ecclésiastiques.
FA 1168
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1674
Dénombrement des habitants de la ville de Dole pour servir de base à la répartition des logements de troupes. (1706)Mandement pour les logements de troupes fournis par les habitants. (1713)
FA 1169
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1706-1713
Cinq pièces concernant les statuts et réglements sur les dizaines et dizainiers de la ville.
FA 1097
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XVIe-XVIIe SIECLE
Recueil de plusieurs pièces concernant le commerce que faisaient en divers temps quelques soldats de la garnison. Requête des soldats aux archiducs sur ce que le magistrat les empêchait de vendre et les imposait comme les autres pour la nourriture des pauvres avec réponses de la ville. Autres requêtes pour fait semblable.Lettre (remarquablement sévère) du gouverneur de Quinones au magistrat en réponse aux plaintes faites par celui-ci de ce que l'on avait accordé aux vivandiers et fournisseurs la permission de vendre des denrées aux soldats.
FA 1159
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1628-1671
Pocès verbal de l'élection de Guillaume Matherot comme capitaine du jeu de l'Arquebuse.
FA 1105
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1660
Liasse de plusieurs procédures contre des particuliers refusant de payer les 6 gros de la garde. (Ces 6 gros devaient être payés par tous ceux qui ayant manqué à faire garde en personne avaient été remplacés d'office.)
FA 1086
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1640-1660
Pièces de difficultés pendantes devant l'intendant entre le magistrat et les chevaliers de l'arquebuse d'une part contre Etienne Dourlot exclu du jeu à la suite de querelles et supercheries par lui commises. Les motifs officiels de son exclusion furent son défaut de prestation de serment à sa réception et son ancienne profession de maréchal, les statuts interdisant l'admission de tous ceux qui avaient manié le marteau.
FA 1110
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1738-1739