Toutes les ressources POLICE MILITAIRE 121 résultats (3ms)
FA 1146
,
1622-1623
Ordre donné aux hôteliers et bouchers au sujet du passage à Dole des troupes du duc de Parme.
FA 1145
,
1573
Liasse divisée en 4 parties et composée uniquement de procès et difficultés du magistrat contre divers habitants se prétendant exempts de logements de troupes. (Recueil aujourd'hui sans intérêt et devenu tout à fait inutile.)
FA 1170
,
1595-1750
Rôle des habitants qui devaient loger les soldats élus de la compagnie du Sieur d'Evans.
FA 1166
,
1634
Rôle des habitants qui avaient à fournir des logements aux 300 recrues en garnison à Dole et des maisons propres à loger gens tant de pied que de cheval. Avec un procès-verbal de la visite faite en plusieurs maisons de la ville pour connaître la quantité de chevaux, autres bêtes et subsistances et un rôle des soldats tant de cavalerie que d'infanterie logés à cette époque à Dole.
FA 1165
,
1595
Dénombrement des habitants de la ville de Dole pour servir de base à la répartition des logements de troupes. (1706)Mandement pour les logements de troupes fournis par les habitants. (1713)
FA 1169
,
1706-1713
Deux requêtes présentées à la Cour par la ville demandant qu'il fût enjoint à tous habitants de recevoir et loger sans opposition ni appel les soldats que le mayeur enverrait chez eux, ces requêtes appointées selon leurs fins.
FA 1163
,
1547-1569
Déclaration provisionnelle du gouverneur de la province portant que les soldats logés chez les habitants paieront leur logement avec une autre déclaration taxant à 4 sols par mois le prix de ce logement et un vidimus de ces déclarations. (1549)Plus réponses de la ville à une requête des sergents de la compagnie de S. Martin prétendant avoir leur logement en argent à raison de 40 sols par mois et non en nature. La Cour déclara que le choix appartenait à l'habitant et que le logement en argent ne dvait pas excéder 30 sols par mois. (1661)
FA 1164
,
1549-1661
Copie d'un arrêt de la Cour sur le différend élevé entre le magistrat de Gray et plusieurs particuliers de cette ville au sujet d'exemptions par eux prétendues de logements de soldats.
FA 1167
,
1642
Copie d'une déclaration et lettre du duc de Duras touchant les exemptions de logements de gens de guerre accordées aux ecclésiastiques.
FA 1168
,
1674
Recueil divisé en 2 parties des plaintes, doléances, remontrances et autres écritures présentées par la ville au gouverneur de la province au sujet des charges extraordinaires de logements de guerre qui pesaient sur elle, ainsi que des autres charges et contributions de guerre avec des instructions données aux commis de la ville chargés de négocier près du dit gouverneur et les apostilles ci-mises.Avec ces pièces s'entrouvent plusieurs autres relatives aux difficultés de la ville avec les soldats aux exigences de ceux-ci, au réglement de leurs ustensiles et encore diverses ordonnances touchant les mesures prises à l'occasion de la guerre d'alors.
FA 1152
,
1670-1674
Recueil de pièces relatives à la reconstruction de la maison du Pâquier pour les chevaliers de l'Arquebuse. Afin d'arriver à cette reconstruction les chevaliers demandèrent à la ville la jouissance gratuite pendant 29 ans, du Pâquier jusqu'à la voie Bailly, et ils firent alors reconstruire à leurs frais le dit bâtiment dont le notaire Hudelot fut entrepreneur.Les pièces de ce dossier se rapportent à cette cession de jouissance, aux marchés pour la construction de la maison, aux difficultés avec l'entrepreneur, et celles qui s'élevèrent lors de la rendue du Pâquier en 1731, etc.
FA 1107
,
1702-1731
Nouveaux statuts de la compagnie de l'arc. (1715)Avec un registre destiné à l'inscription des réceptions de chevaliers. (1778)
FA 1114
,
1715-1778
Liasse de 7 registres où sont inscrites les recrues ayant passé à Dole de 1710 à 1716.
FA 1153
,
1710-1716
Pièces et marchés concernant la construction du jeu de l'Arquebuse au Pasquier, prés du grand pont de Dole,-En 1629, le mayeur ayant tiré le coup du roi régnant abattit l'oiseau, Philippe IV, informé de ce fait écrivit à la ville pour lui entémoigner sa satisfaction, (cette lettre a disparu des Archives) et accorda une somme de 1000 fr, pour un prix, On résolu d'employer cette somme à la construction d'un nouveau jeu de l'Arquebuse, et ou obtint du roi pour cet objet une nouvelle somme de 1000 fr, en 1631, Ce dossier contient en outre un plan et profil du bâtiment, avec quelques pièces relatives à ce don de 2000 fr,(1631-1633)A quoi est joint un compte rendu par Oudot Guillemin de cette somme de 2000 fr, plus de celle de 560 fr, provenant de la vente de l'ancienne place du jeu de l'Arquebuse, sise près la porte d'Arans, tous ces deniers ayant été employés à la construction de la maison du Pasquier avec les acquits du dit compte,(1650)
FA 1103
,
1631-1650