Toutes les ressources POLICE MILITAIRE 121 résultats (3ms)
FA 1146
,
1622-1623
Liasse divisée en 4 parties et composée uniquement de procès et difficultés du magistrat contre divers habitants se prétendant exempts de logements de troupes. (Recueil aujourd'hui sans intérêt et devenu tout à fait inutile.)
FA 1170
,
1595-1750
Ordre donné aux hôteliers et bouchers au sujet du passage à Dole des troupes du duc de Parme.
FA 1145
,
1573
Rôle des habitants qui devaient loger les soldats élus de la compagnie du Sieur d'Evans.
FA 1166
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1634
Déclaration provisionnelle du gouverneur de la province portant que les soldats logés chez les habitants paieront leur logement avec une autre déclaration taxant à 4 sols par mois le prix de ce logement et un vidimus de ces déclarations. (1549)Plus réponses de la ville à une requête des sergents de la compagnie de S. Martin prétendant avoir leur logement en argent à raison de 40 sols par mois et non en nature. La Cour déclara que le choix appartenait à l'habitant et que le logement en argent ne dvait pas excéder 30 sols par mois. (1661)
FA 1164
,
1549-1661
Deux requêtes présentées à la Cour par la ville demandant qu'il fût enjoint à tous habitants de recevoir et loger sans opposition ni appel les soldats que le mayeur enverrait chez eux, ces requêtes appointées selon leurs fins.
FA 1163
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1547-1569
Dénombrement des habitants de la ville de Dole pour servir de base à la répartition des logements de troupes. (1706)Mandement pour les logements de troupes fournis par les habitants. (1713)
FA 1169
,
1706-1713
Rôle des habitants qui avaient à fournir des logements aux 300 recrues en garnison à Dole et des maisons propres à loger gens tant de pied que de cheval. Avec un procès-verbal de la visite faite en plusieurs maisons de la ville pour connaître la quantité de chevaux, autres bêtes et subsistances et un rôle des soldats tant de cavalerie que d'infanterie logés à cette époque à Dole.
FA 1165
,
1595
Copie d'un arrêt de la Cour sur le différend élevé entre le magistrat de Gray et plusieurs particuliers de cette ville au sujet d'exemptions par eux prétendues de logements de soldats.
FA 1167
,
1642
Copie d'une déclaration et lettre du duc de Duras touchant les exemptions de logements de gens de guerre accordées aux ecclésiastiques.
FA 1168
,
1674
Pièces et marchés concernant la construction du jeu de l'Arquebuse au Pasquier, prés du grand pont de Dole,-En 1629, le mayeur ayant tiré le coup du roi régnant abattit l'oiseau, Philippe IV, informé de ce fait écrivit à la ville pour lui entémoigner sa satisfaction, (cette lettre a disparu des Archives) et accorda une somme de 1000 fr, pour un prix, On résolu d'employer cette somme à la construction d'un nouveau jeu de l'Arquebuse, et ou obtint du roi pour cet objet une nouvelle somme de 1000 fr, en 1631, Ce dossier contient en outre un plan et profil du bâtiment, avec quelques pièces relatives à ce don de 2000 fr,(1631-1633)A quoi est joint un compte rendu par Oudot Guillemin de cette somme de 2000 fr, plus de celle de 560 fr, provenant de la vente de l'ancienne place du jeu de l'Arquebuse, sise près la porte d'Arans, tous ces deniers ayant été employés à la construction de la maison du Pasquier avec les acquits du dit compte,(1650)
FA 1103
,
1631-1650
Diverses amendes adjugées sur des défaillants au guet et garde.
FA 1083
,
1576-1612
Réglement imprimé pour la formation et la police des milices nationales du bailliage de Dole en 1789.
FA 1157
,
1789
Etat des forces composant le régiment du Comte de Rhingrave logé à Dole (sans date).
FA 1151
,
1670
Plusieurs copies tant imprimées que manuscrites du certificat donné par les capitaines des jeux de l'arquebuse de 5 villes de Franche-Comté, aux chevaliers de l'arquebuse de Dole, de ce que à l'assemblée générale à Dijon des compagnies pour tirer le prix, le mayeur de Salins avait par ruse tiré son coup avant le mayeur de Dole. (Cette attestation donnée à cause de la question de préséance aux Etats qui étaient alors en débat entre les deux villes de Dole et de Salins.
FA 1104
,
1658