- Attention - bien saisir en majuscules ET, OU, SAUF >>>> Exemple : dole ET theatre
    • Identifiez-vous
    • Identifiez-vous
    • Accueil
    Qui sommes-nous ? Service pédagogique Découvrir Expos Recherche Focus

Les astuces de recherche

Peu importe ce que vous recherchez, notre maître-mot est "simplicité". Commencez par saisir un nom.

Tout développer | Tout réduire

1. Aller à l'essentiel

Le moteur de recherche compare les termes que vous saisissez dans le champ de recherche avec ceux des ressources disponibles sur le site. Les recherches simples composées de deux ou trois mots sont celles qui vous donnent le plus grand nombre de résultats.
Commencez par effectuer une recherche simple, puis ajoutez des mots au fur et à mesure afin d'affiner les résultats.
Remarquez qu'à partir de 2 lettres, au fur et à mesure que vous tapez votre recherche, le moteur de recherche interroge tous les mots susceptibles de vous intéresser enregistrés dans les ressources disponibles sur le site. C'est ce que l'on appelle l'auto-complétion.

2. Rechercher une expression exacte

Pour effectuer une recherche sur une expression exacte dans un ordre précis, utilisez des guillemets pour encadrer plusieurs termes "termes de votre choix". Gardez à l'esprit que ce type de recherche est susceptible d'exclure des résultats pertinents.

"Jean-Paul Dupont"

Les ressources qui contiennent l'expression JP. Dupont ne sont pas prises en compte.

3. Recherche approximative d'un mot

La commande ~ (tilde) de la recherche permet de cibler une recherche pas seulement sur un mot mais également sur l'ensemble des mots qui lui sont "sémantiquement proches" : il peut s'agir d'une autre forme du mot (singulier/pluriel, conjugaison) mais aussi d'un terme approchant.

Le caractère se place à la fin du mot.

Exemple :

Kokoch~

retourne les résultats contenant Kokoschka, Kokoschkina, etc.

Ce type de recherche nécessite un traitement supplémentaire et peut occasionner des temps de chargement plus long.

4. Remplacer un ou plusieurs caractères dans sa recherche

Les métacaractères, '?' et '*', remplacent le début, le milieu ou la fin d'un mot recherché. '?' remplace 1 seul caractère, alors que '*' remplace et ajoute une série de caractères (0 ou plus). Ils peuvent se trouver n'importe où dans le mot

pari?

retourne Paris, parie, paria, ...

Tandis que :

Pari*

retourne pari, Paris, parisien, parisiennes, ...

5. Ne pas se soucier de la casse

La fonction de recherche n'est pas sensible à la casse.

jean-paul dupont

équivaut à

Jean-Paul Dupont

6. Ne pas se soucier de la ponctuation

La fonction de recherche ignore la ponctuation. Cela comprend les symboles !@#%^=[]{}\+^~ et autres caractères spéciaux.

7. Inclure ou ignorer des mots dans votre recherche

Vous pouvez affiner votre recherche en ajoutant certains mots-clés :

  • SANS ou SAUF - en lettres majuscules - pour éliminer certains termes.

    Jean-Paul SAUF Dupont

  • ET - en lettres majuscules - afin que tous les termes de recherche soient compris dans les résultats. L'ajout d'un espace entre deux mots produit le même résultat.

    Jean-Paul ET Dupont

  • OU - en lettres majuscules - pour afficher plus de résultats ou des ressources plus variées. Chaque ressource répondra à au moins un de vos critères.

    Jean-Paul OU Dupont

Ordre de priorité des opérateurs booléens :

Les parenthèses peuvent être utilisées pour insister sur l'ordre de traitement de la recherche, donnant la priorité aux termes situés entre les parenthèses.

Exemple :

(Signé OU Dédicacé) ET Pagnol

donne une priorité aux termes entre parenthèses : signé ou dédicacé. Le moteur de recherche combinera ensuite le résultat de cette première recherche avec la dernière partie de la recherche, soit Pagnol.

8. Les mots-clés

Nous vous suggérons certains mots-clés pour vous aider à trouver des ressources qui traitent d'un thème spécifique :

  • Lieux
  • Personnes
  • Périodes
  • Type de documents
  • Thèmes
  • Ensembles

Pour ce faire, cliquez sur "Affiner votre recherche" et cochez le ou les mots clés.

9. Rechercher en sélectionnant un média

Vous souhaitez remonter de votre recherche uniquement des ressources illustrées?

Cliquez sur "Affiner votre recherche", cochez, dans l'onglet "Média", le type de média que vous souhaitez (image, vidéo, son).

10. Rechercher au sein d'un champ cible spécifique

Faites précéder votre requête de la mention champ cible: si vous savez que l'information que vous recherchez se trouve sur une cible spécifique.

Titre: Jean-Paul

Dans l'exemple, la recherche ne remonte que les ressources contenant Jean-Paul dans le titre.

Voici la liste des champs cibles disponibles :

  • Titre:
    champs correspondant au titre d'un instrument de recherche, c'est à dire au titre d'un ensemble de ressources
  • Auteur:
    champs correspondant à l'auteur de la ressource, tel que Victor Hugo, Ben, Marie Curie, etc.
  • Identifiant:
    champs correspondant à identifiant de la ressource, c'est à dire à la cote pour les archives ou au numéro d'inventaire pour les musées
  • Description:
    champs correspondant à la présentation du contenu de la ressource
  • Sujet:
    champs correspondant au sujet de la ressource.
11. Sauvegarder les résultats

Si vous vous êtes déjà identifié sur votre compte, vous pouvez cliquer sur l'icône en forme d'étoile située sur le fil d'ariane de votre recherche, ou sur une notice de ressource ou encore sur un média et enregistrer cette image dans votre sélection.

Bonne recherche !

J'ai compris !

Pour de meilleurs résultats, tapez en majuscule ET, OU et SAUF. Voir les astuces de recherche.  

Recherche avancée
Retour à la recherche simple

En utilisant le bouton vous pouvez créer autant de champs de recherche que vous souhaitez.

Puis cliquez sur le bouton chercher pour lancer votre recherche.

Il est possible de renseigner simplement une année ou une année et un mois.

Période de
à
Date exacte
Editer Voir les astuces de recherche
Liste
Médias
Cadre de classement
Carte
Frise temporelle
Pertinence Date ▲ Titre ▲ Cote ▲
Chargement en cours
Affinez votre recherche

Affinez votre recherche

Recherche parmi les 51 résultats

  • Thème

    • Afficher tout
  • Typologie

  • Personne (physique ou morale)

    • Afficher tout
  • Géolocalisation

    • Afficher tout
  • Tous les résultats (Max 250)
  • Cette page
  • Tous les résultats (Max 500)
  • Cette page
  • Partager les résultats

Toutes les ressources MAGISTRATURE 51 résultats (3ms)

Mandements, états et autres pièces relatives à la distribution des gages et droits d'assistance aux officiers municipaux pour les années 1747, 1749 et 1750. Avec un exrait collationné et visé par l'Intendant de l'Arrêt du Conseil réduisant à 157 livres les gages de l'Echevin mitriennal, taxés par erreur à 167 livres.

FA 65 , 1747-1750  

Deux requêtes présentées à la Cour, l'une par plusieurs habitants, l'autre par un citoyen de Dole, touchant certaines modifications par eux demandées dans l'élection du Magistrat, la composition du Conseil, le choix du syndic, etc.

FA 23 , 1605-1615  

Minutes de lettres de la ville et lettres de l'Intendant au sujet du secrétaire de la Mairie et de son office. Avec un placet du dit Secrétaire demandant une augmentation de traitement, plus deux notes indicatives de ses fonctions.

FA 71 , 1759-1769  

Registre relié en parchemin, commencé en 1733 et achevé en 1763, où sont inscrits les provisions et envois en possession des officiers municipaux rétablis par l'édit de 1733 et diverses autres choses intéressant la Ville. Avec d'autres pièces en feuilles étant des réceptions et envois en possession d'officiers municipaux, nominations par la ville aux offices réunis, etc.

FA 64 , 1733-1763  

Projet de mémoire dressé par les Officiers municipaux touchant la réunion de leurs offices selon l'édit de 1771.

FA 72 , 1772  

Onze extraits ou copies uniformes (il y en avait 12 ; la seconde et la huitième manquent) de règlements, procès-verbaux, appointements rendus par la Cour et concernant les élections des Notables et du Magistrat. Ces copies prises vers 1670 se rapportent surtout à des faits du milieu du XVIIe siècle. On y trouve entre autres copies des réglements faits par la Cour en 1647, 1656 et 1665, lesquels manquent ailleurs et les procès verbaux des élections de 1634 et 1638.

FA 30 , 1670  

Le Sieur Huot d'Ambre, enseignant en la Compagnie Dusillet, présente requête à la Cour pour que cette qualité ne le fasse pas exclure du Conseil de la Ville auquel il vient d'être élu.

FA 43 , 1637  

Formule du serment à prêter par le secrétaire de la Ville, suivi de la taxe des expéditions qu'il doit délivrer en cette qualité (XVIe siècle).

FA 34 , 1500-1599  

Extraits de commissions données à divers membres du Conseil de la Ville, chargés de veiller spécialement à certains points d'intérêt public, avec les instructions nécessaires à l'exercice de ces commissions.

FA 36 , 1579-1600  

Sur requête du Magistrat, le Sieur Bouhelier est contraint de remplir la charge de Capitaine de la Bourgeoisie à la procession de la Pentecôte s'il n'aime mieux payer 200F d'amende au profit de la fabrique. Arrêt joint aux pièces.

FA 45 , 1663  

Difficultés de la ville avec le Sieur Vuillemot, au sujet de l'Office de Substitut du Procureur du Roi de Police dont il s'était fait pourvoir et dont la ville lui contestait l'exercice.

FA 52 , 1727-1729  

Minute d'un mémoire non daté sur la composition du Magistrat de Dole, sur les diverses fonctions de chacun de ses membres, et les gages afférents à chacun d'eux (vers 1755?).

FA 66 , 1755  

Grosse d'un arrêt du Conseil cassant et annulant les actes faits par le Sr Pingon Lieutenant du Maire, en l'absence de celui-ci, déclarant abusives et illégales les Convocations de notables par lui faites en 1736, ainsi que les délibérations prises.

FA 53 , 1737  

Ordonnance de l'Intendant portant que la nomination des bas officiers de la Ville appartient non au Maire seul, mais au Conseil assemblé.

FA 60 , 1738  

Lettre de l'Intendant, M. de Laverdy, au Maire de Dole, au sujet de certains abus dans l'administration municipale.

FA 68 , 1766  
Chargement en cours
1 2 3 4 › »
  • Partager la ressource

Mandements, états et autres pièces relatives à la distribution des gages et droits d'assistance aux officiers municipaux pour les années 1747, 1749 et 1750. Avec un exrait collationné et visé par l'Intendant de l'Arrêt du Conseil réduisant à 157 livres les gages de l'Echevin mitriennal, taxés par erreur à 167 livres.

  • Cote :

    FA 65

  • Date :

    1747-1750

  • Description physique :

    Importance matérielle : 14 pièces

  • Mots-clés
    • Thème
      • MAGISTRAT
      • MAGISTRATURE
      • OFFICES MUNICIPAUX
      • ORGANISATION MUNICIPALE
  • Plan de classement
    Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
    FA1-81 Organisation municipale
    FA47-77 Offices municipaux : création, réunion, contestations, ...
    Mandements, états et autres pièces relatives à la distribution des gages et droits d'assistance aux officiers municipaux pour les années 1747, 1749 et 1750. Avec un exrait collationné et visé par l'Intendant de l'Arrêt du Conseil réduisant à 157 livres les gages de l'Echevin mitriennal, taxés par erreur à 167 livres.
En savoir plus
  • Partager la ressource

Deux requêtes présentées à la Cour, l'une par plusieurs habitants, l'autre par un citoyen de Dole, touchant certaines modifications par eux demandées dans l'élection du Magistrat, la composition du Conseil, le choix du syndic, etc.

  • Cote :

    FA 23

  • Date :

    1605-1615

  • Description physique :

    Importance matérielle : Mauvais état

    Importance matérielle : 2 pièces

  • Mots-clés
    • Typologie
      • FEUILLET
    • Thème
      • ELECTION
      • MAGISTRAT
      • MAGISTRATURE
      • ORGANISATION MUNICIPALE
  • Plan de classement
    Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
    FA1-81 Organisation municipale
    FA20-46 Du magistrat ; élections et fonctions de ses membres
    FA20-32 Règlements pour les élections du mayeur et du magistrat et pour les assemblées des notables
    Deux requêtes présentées à la Cour, l'une par plusieurs habitants, l'autre par un citoyen de Dole, touchant certaines modifications par eux demandées dans l'élection du Magistrat, la composition du Conseil, le choix du syndic, etc.
En savoir plus
  • Partager la ressource

Minutes de lettres de la ville et lettres de l'Intendant au sujet du secrétaire de la Mairie et de son office. Avec un placet du dit Secrétaire demandant une augmentation de traitement, plus deux notes indicatives de ses fonctions.

  • Cote :

    FA 71

  • Date :

    1759-1769

  • Description physique :

    Importance matérielle : 12 pièces

  • Mots-clés
    • Typologie
      • FEUILLET
    • Thème
      • MAGISTRAT
      • MAGISTRATURE
      • OFFICES MUNICIPAUX
      • ORGANISATION MUNICIPALE
  • Plan de classement
    Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
    FA1-81 Organisation municipale
    FA47-77 Offices municipaux : création, réunion, contestations, ...
    Minutes de lettres de la ville et lettres de l'Intendant au sujet du secrétaire de la Mairie et de son office. Avec un placet du dit Secrétaire demandant une augmentation de traitement, plus deux notes indicatives de ses fonctions.
En savoir plus
  • Partager la ressource

Registre relié en parchemin, commencé en 1733 et achevé en 1763, où sont inscrits les provisions et envois en possession des officiers municipaux rétablis par l'édit de 1733 et diverses autres choses intéressant la Ville. Avec d'autres pièces en feuilles étant des réceptions et envois en possession d'officiers municipaux, nominations par la ville aux offices réunis, etc.

  • Cote :

    FA 64

  • Date :

    1733-1763

  • Description physique :

    Importance matérielle : 12 pièces

  • Mots-clés
    • Typologie
      • FEUILLET
    • Thème
      • MAGISTRAT
      • MAGISTRATURE
      • OFFICES MUNICIPAUX
      • ORGANISATION MUNICIPALE
  • Plan de classement
    Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
    FA1-81 Organisation municipale
    FA47-77 Offices municipaux : création, réunion, contestations, ...
    Registre relié en parchemin, commencé en 1733 et achevé en 1763, où sont inscrits les provisions et envois en possession des officiers municipaux rétablis par l'édit de 1733 et diverses autres choses intéressant la Ville. Avec d'autres pièces en feuilles étant des réceptions et envois en possession d'officiers municipaux, nominations par la ville aux offices réunis, etc.
En savoir plus
  • Partager la ressource

Projet de mémoire dressé par les Officiers municipaux touchant la réunion de leurs offices selon l'édit de 1771.

  • Cote :

    FA 72

  • Date :

    1772

  • Description physique :

    Importance matérielle : 1 pièces

  • Mots-clés
    • Typologie
      • FEUILLET
    • Thème
      • MAGISTRAT
      • MAGISTRATURE
      • OFFICES MUNICIPAUX
      • ORGANISATION MUNICIPALE
  • Plan de classement
    Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
    FA1-81 Organisation municipale
    FA47-77 Offices municipaux : création, réunion, contestations, ...
    Projet de mémoire dressé par les Officiers municipaux touchant la réunion de leurs offices selon l'édit de 1771.
En savoir plus
  • Partager la ressource

Onze extraits ou copies uniformes (il y en avait 12 ; la seconde et la huitième manquent) de règlements, procès-verbaux, appointements rendus par la Cour et concernant les élections des Notables et du Magistrat. Ces copies prises vers 1670 se rapportent surtout à des faits du milieu du XVIIe siècle. On y trouve entre autres copies des réglements faits par la Cour en 1647, 1656 et 1665, lesquels manquent ailleurs et les procès verbaux des élections de 1634 et 1638.

  • Cote :

    FA 30

  • Date :

    1670

  • Description physique :

    Importance matérielle : 10 pièces

  • Mots-clés
    • Typologie
      • FEUILLET
    • Thème
      • ELECTION
      • MAGISTRAT
      • MAGISTRATURE
      • ORGANISATION MUNICIPALE
  • Plan de classement
    Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
    FA1-81 Organisation municipale
    FA20-46 Du magistrat ; élections et fonctions de ses membres
    FA20-32 Règlements pour les élections du mayeur et du magistrat et pour les assemblées des notables
    Onze extraits ou copies uniformes (il y en avait 12 ; la seconde et la huitième manquent) de règlements, procès-verbaux, appointements rendus par la Cour et concernant les élections des Notables et du Magistrat. Ces copies prises vers 1670 se rapportent surtout à des faits du milieu du XVIIe siècle. On y trouve entre autres copies des réglements faits par la Cour en 1647, 1656 et 1665, lesquels manquent ailleurs et les procès verbaux des élections de 1634 et 1638.
En savoir plus
  • Partager la ressource

Le Sieur Huot d'Ambre, enseignant en la Compagnie Dusillet, présente requête à la Cour pour que cette qualité ne le fasse pas exclure du Conseil de la Ville auquel il vient d'être élu.

  • Cote :

    FA 43

  • Date :

    1637

  • Description physique :

    Importance matérielle : 1 pièces

  • Mots-clés
    • Thème
      • MAGISTRAT
      • MAGISTRATURE
      • OFFICES MUNICIPAUX
      • ORGANISATION MUNICIPALE
    • Personne (physique ou morale)
      • HUOT D'AMBRE
  • Plan de classement
    Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
    FA1-81 Organisation municipale
    FA20-46 Du magistrat ; élections et fonctions de ses membres
    FA37-46 Excuses , dispenses, incompatibilités de fonctions.
    Le Sieur Huot d'Ambre, enseignant en la Compagnie Dusillet, présente requête à la Cour pour que cette qualité ne le fasse pas exclure du Conseil de la Ville auquel il vient d'être élu.
En savoir plus
  • Partager la ressource

Formule du serment à prêter par le secrétaire de la Ville, suivi de la taxe des expéditions qu'il doit délivrer en cette qualité (XVIe siècle).

  • Cote :

    FA 34

  • Date :

    1500-1599

  • Description physique :

    Importance matérielle : 1 pièces

  • Mots-clés
    • Typologie
      • FEUILLET
    • Thème
      • MAGISTRAT
      • MAGISTRATURE
      • OFFICES MUNICIPAUX
      • ORGANISATION MUNICIPALE
  • Plan de classement
    Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
    FA1-81 Organisation municipale
    FA20-46 Du magistrat ; élections et fonctions de ses membres
    FA33-36 Serments des divers membres du magistrat et officiers de la ville
    Formule du serment à prêter par le secrétaire de la Ville, suivi de la taxe des expéditions qu'il doit délivrer en cette qualité (XVIe siècle).
En savoir plus
  • Partager la ressource

Extraits de commissions données à divers membres du Conseil de la Ville, chargés de veiller spécialement à certains points d'intérêt public, avec les instructions nécessaires à l'exercice de ces commissions.

  • Cote :

    FA 36

  • Date :

    1579-1600

  • Description physique :

    Importance matérielle : 1 pièces

  • Mots-clés
    • Typologie
      • FEUILLET
    • Thème
      • MAGISTRAT
      • MAGISTRATURE
      • OFFICES MUNICIPAUX
      • ORGANISATION MUNICIPALE
  • Plan de classement
    Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
    FA1-81 Organisation municipale
    FA20-46 Du magistrat ; élections et fonctions de ses membres
    FA33-36 Serments des divers membres du magistrat et officiers de la ville
    Extraits de commissions données à divers membres du Conseil de la Ville, chargés de veiller spécialement à certains points d'intérêt public, avec les instructions nécessaires à l'exercice de ces commissions.
En savoir plus
  • Partager la ressource

Sur requête du Magistrat, le Sieur Bouhelier est contraint de remplir la charge de Capitaine de la Bourgeoisie à la procession de la Pentecôte s'il n'aime mieux payer 200F d'amende au profit de la fabrique. Arrêt joint aux pièces.

  • Cote :

    FA 45

  • Date :

    1663

  • Mots-clés
    • Thème
      • MAGISTRAT
      • MAGISTRATURE
      • OFFICES MUNICIPAUX
      • ORGANISATION MUNICIPALE
    • Personne (physique ou morale)
      • BOUHELIER
  • Plan de classement
    Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
    FA1-81 Organisation municipale
    FA20-46 Du magistrat ; élections et fonctions de ses membres
    FA37-46 Excuses , dispenses, incompatibilités de fonctions.
    Sur requête du Magistrat, le Sieur Bouhelier est contraint de remplir la charge de Capitaine de la Bourgeoisie à la procession de la Pentecôte s'il n'aime mieux payer 200F d'amende au profit de la fabrique. Arrêt joint aux pièces.
En savoir plus
  • Partager la ressource

Difficultés de la ville avec le Sieur Vuillemot, au sujet de l'Office de Substitut du Procureur du Roi de Police dont il s'était fait pourvoir et dont la ville lui contestait l'exercice.

  • Cote :

    FA 52

  • Date :

    1727-1729

  • Description physique :

    Importance matérielle : 54 pièces

  • Mots-clés
    • Typologie
      • FEUILLET
    • Thème
      • MAGISTRAT
      • MAGISTRATURE
      • OFFICES MUNICIPAUX
      • ORGANISATION MUNICIPALE
      • POLICE MUNICIPALE ; EDILITE ET VOIRIE
    • Personne (physique ou morale)
      • VUILLEMOT
  • Plan de classement
    Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
    FA1-81 Organisation municipale
    FA47-77 Offices municipaux : création, réunion, contestations, ...
    Difficultés de la ville avec le Sieur Vuillemot, au sujet de l'Office de Substitut du Procureur du Roi de Police dont il s'était fait pourvoir et dont la ville lui contestait l'exercice.
En savoir plus
  • Partager la ressource

Minute d'un mémoire non daté sur la composition du Magistrat de Dole, sur les diverses fonctions de chacun de ses membres, et les gages afférents à chacun d'eux (vers 1755?).

  • Cote :

    FA 66

  • Date :

    1755

  • Description physique :

    Importance matérielle : 1 pièces

  • Mots-clés
    • Typologie
      • FEUILLET
    • Thème
      • MAGISTRAT
      • MAGISTRATURE
      • MINUTE
      • OFFICES MUNICIPAUX
      • ORGANISATION MUNICIPALE
  • Plan de classement
    Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
    FA1-81 Organisation municipale
    FA47-77 Offices municipaux : création, réunion, contestations, ...
    Minute d'un mémoire non daté sur la composition du Magistrat de Dole, sur les diverses fonctions de chacun de ses membres, et les gages afférents à chacun d'eux (vers 1755?).
En savoir plus
  • Partager la ressource

Grosse d'un arrêt du Conseil cassant et annulant les actes faits par le Sr Pingon Lieutenant du Maire, en l'absence de celui-ci, déclarant abusives et illégales les Convocations de notables par lui faites en 1736, ainsi que les délibérations prises.

  • Cote :

    FA 53

  • Date :

    1737

  • Description physique :

    Importance matérielle : 1 pièces

  • Mots-clés
    • Typologie
      • PARCHEMIN
    • Thème
      • ASSEMBLEE DE NOTABLES
      • MAGISTRAT
      • MAGISTRATURE
      • OFFICES MUNICIPAUX
      • ORGANISATION MUNICIPALE
    • Personne (physique ou morale)
      • PINGON
  • Plan de classement
    Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
    FA1-81 Organisation municipale
    FA47-77 Offices municipaux : création, réunion, contestations, ...
    Grosse d'un arrêt du Conseil cassant et annulant les actes faits par le Sr Pingon Lieutenant du Maire, en l'absence de celui-ci, déclarant abusives et illégales les Convocations de notables par lui faites en 1736, ainsi que les délibérations prises.
En savoir plus
  • Partager la ressource

Ordonnance de l'Intendant portant que la nomination des bas officiers de la Ville appartient non au Maire seul, mais au Conseil assemblé.

  • Cote :

    FA 60

  • Date :

    1738

  • Description physique :

    Importance matérielle : 2 pièces

  • Mots-clés
    • Typologie
      • FEUILLET
    • Thème
      • ELECTION
      • MAGISTRAT
      • MAGISTRATURE
      • OFFICES MUNICIPAUX
      • ORGANISATION MUNICIPALE
  • Plan de classement
    Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
    FA1-81 Organisation municipale
    FA47-77 Offices municipaux : création, réunion, contestations, ...
    Ordonnance de l'Intendant portant que la nomination des bas officiers de la Ville appartient non au Maire seul, mais au Conseil assemblé.
En savoir plus
  • Partager la ressource

Lettre de l'Intendant, M. de Laverdy, au Maire de Dole, au sujet de certains abus dans l'administration municipale.

  • Cote :

    FA 68

  • Date :

    1766

  • Description physique :

    Importance matérielle : 1 pièces

  • Mots-clés
    • Typologie
      • FEUILLET
    • Thème
      • MAGISTRAT
      • MAGISTRATURE
      • OFFICES MUNICIPAUX
      • ORGANISATION MUNICIPALE
    • Personne (physique ou morale)
      • LAVERDY
  • Plan de classement
    Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole
    FA1-81 Organisation municipale
    FA47-77 Offices municipaux : création, réunion, contestations, ...
    Lettre de l'Intendant, M. de Laverdy, au Maire de Dole, au sujet de certains abus dans l'administration municipale.
En savoir plus