Toutes les ressources HOPITAUX ET HOSPICES 89 résultats (16ms)
FA 1008
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1756
Deux copies d'un nouveau projet de réglement pour le Conseil d'administration de l'Hôtel-Dieu de Dole avec plusieurs copies de l'ancien réglement de 1621.
FA 1009
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1764
Recueil de plusieurs titres de rentes dues par la ville à l'hôpital général de la charité et rachetées par elle, ces titres provenant de l'emprunt de 40000 livres fait par la ville à l'occasion de la fixation de la Cour des comptes à Dole.
FA 1012
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1694
Recueil mais fort incomplet de pièces ayant servi à la ville et à l'hôpital général de la Charité dans un grand procès qu'ils soutinrent contre les héritiers légitimes du Sr Léonard de Mesmay ayant institué pour ses héritiers testamentaires les dites ville et hôpital et la confrérie de la Croix. Entr'autres pièces sont les moyens de cassation, requêtes et mémoires au sujet de l'arrêt du Parlement de Metz rendu en 1754 au profit des héritiers légitimes. Des copies et expéditions de ce testament et de ceux de Jean-François et de Gaspard-Hardouin Demesmay. Un arrêt du Conseil grossé en parchemin sur 18 feuillets ordonnant au procureur général du Parlement de Metz d'exhiber les motifs de l'arrêt attaqué. Un factum imprimé d'environ 50 pages in-folio pour la confrérie de la Croix etc. On ne voit pas la solution de l'affaire.
FA 1013
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1754-1758
Mémoire pour le magistrat contre M. Bergine, lieutenant-général au bailliage prétendant avoir à l'exclusion du mayeur, la présidence du bureau de la Charité.
FA 1014
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1772
Copie d'une constitution de rente au principal de 400 fr. faite par la ville à la confrérie de la Croix.
FA 1019
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1637
Copie non collationnée du testament du Sr de Froissard-Broissia, président de Bourgogne, publié en 1575.Grosse d'un arrêt rendu en 1702 et exécution de celui-ci au sujet de l'administration des biens des orphelins.
FA 1020
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1575-1702
Recueil de plusieurs rôles de distributions faites aux pauvres en 1567, 68 et 69, avec les acquits et comptes à l'appui.
FA 1024
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1567-1569
Requête de la ville à la Cour sur laquelle fut ordonné à tous habitants de faire à leur tour la quête pour les pauvres.
FA 1025
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1570
Double du gect fait sur les habitants en 1571 pour la nourriture des pauvres.Avec une sentence de la Mairie contre la dame de Montgefont condamnée à payer 4 gr. par semaine pour sa quote du dit gect et de plus à 6 sols pour désobéissance.Plus un appointement de la Cour rendu sur requête de la ville ordonnant aux chanoines et familiers de payer 7 fr. par semaine pour les pauvres.
FA 1026
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1571
Recueil d'acquits du compte du Sr Raclet ayant été chargé de la nourriture des pauvres en 1572.
FA 1029
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1572
Lettre et quittance concernant la remise faite au procureur de l'Ordre de la rédemption des captifs, des aumônes placées dans les troncs de l'église pendant le jubilé de 1576. (Il s'y était trouvé 103 fr. 11 s.)
FA 1030
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1576
Gect fait sur les habitants pour la nourriture des pauvres et rôle de ceux qui étaient secourus; requêtes de la ville à la Cour au sujet de ceux qui ne voulaient payer leur quote part et de certaines mesures concernant les pauvres.
FA 1031
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1586
Compte-rendu par Jean Matherot des deniers provenant du gect pour les pauvres et qu'il avait été chargé de leur distribuer.Avec une liasse d'acquits joints au dit compte.
FA 1035
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1628
Registre relié en parchemin étant le compte-rendu par Oudot Guillemin, de la nourriture des pauvres et pestiférés d'Azans, faite aux frais de la ville par ordre du magistrat.
FA 1039
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1631