Toutes les ressources HOPITAUX ET HOSPICES 89 résultats (3ms)
FA 957
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1590
Mémoire de ceux qui avaient reçu du grain de la Maladière depuis 1571 à 1580.
FA 955
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1580
Copie d'une constitution de rente au principal de 400 fr. faite par la ville à la confrérie de la Croix.
FA 1019
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1637
Ecritures de la ville suppliante par requête contre les administrateurs et le Conseil de l'hôpital neuf, ci-dénommés au sujet de l'élection d'un secrétaire du dit Conseil.
FA 1007
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1648
Recueil d'acquits du compte du Sr Raclet ayant été chargé de la nourriture des pauvres en 1572.
FA 1029
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1572
Deux amodiations de la Maladière (ou plutôt des terres et bâtiments dépendant de l'ancienne Maladière.)
FA 958
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1617-1628
Procès de la ville contre le Sr Despoutots, recteur de l'hôpital du S.Esprit de Besançon au sujet de la détérioration des bâtiments de l'hôpital du S.Esprit de Dole.
FA 980
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1663
Pièces d'un procès du conseiller Perrin administrateur du Conseil de l'hôpital contre la ville à laquelle il réclame le paiement d'une somme de 999 fr. qu'elle devait par le ??? d'un compte de fabrique au Sr Duchampt dont l'hôpital se trouvait héritier pour moitié par l'effet du testament de Marguerite Duchampt.
FA 1005
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1639
Requête présentée à la Cour par la ville au sujet d'un différend qui s'était produit entre les chanoines et les familiers à l'occasion de l'élection d'un membre du Conseil de l'hôpital neuf.
FA 1003
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1630
Recueil de pièces concernant la nourriture et l'entretien de certains individus pauvres, malades ou atteints de folie.1° Traîté au sujet de Louis Girod épileptique.(1579)2° Pièces du syndic contre la veuve Viard qu'il veut obliger à entretenir l'enfant naturel de son fils Claude Viard décédé.(1621)3° Au sujet de Pierre Moureau dont le père a été tué par la chute du clocher en 1636, et que la ville a nourri pendant un an.(1638)4° De Claude Carnuillet emprisonné pour cause de folie.(1662)5° D'un jeune homme fou et scandaleux qu'on prie l'intendant de faire renfermer.(1777)
FA 1040
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1579-1777
Lettre de l'Empereur Charles-Quint, signée de lui, adressée Thomas Michelot recteur du S. Esprit de Besançon pour lui recommander de prendre François Bouvalot pour son coadjuteur.
FA 962
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1529
Quittance délivrée par le recteur de l'hôpital du S.Esprit de Dole pour une charge de sel due annuellement par le roi au dit hôpital.
FA 966
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1552
Recueil mais fort incomplet de pièces ayant servi à la ville et à l'hôpital général de la Charité dans un grand procès qu'ils soutinrent contre les héritiers légitimes du Sr Léonard de Mesmay ayant institué pour ses héritiers testamentaires les dites ville et hôpital et la confrérie de la Croix. Entr'autres pièces sont les moyens de cassation, requêtes et mémoires au sujet de l'arrêt du Parlement de Metz rendu en 1754 au profit des héritiers légitimes. Des copies et expéditions de ce testament et de ceux de Jean-François et de Gaspard-Hardouin Demesmay. Un arrêt du Conseil grossé en parchemin sur 18 feuillets ordonnant au procureur général du Parlement de Metz d'exhiber les motifs de l'arrêt attaqué. Un factum imprimé d'environ 50 pages in-folio pour la confrérie de la Croix etc. On ne voit pas la solution de l'affaire.
FA 1013
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1754-1758
Vingt cinq cahiers ou registres des comptes rendus par les gouverneurs de la Maladière depuis 1481 à 1593; avec une liasse d'acquits se rapportant à ces comptes, où il y a beaucoup de lacunes.
FA 959/1-2
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1481-1593
Copie non collationnée du testament du Sr de Froissard-Broissia, président de Bourgogne, publié en 1575.Grosse d'un arrêt rendu en 1702 et exécution de celui-ci au sujet de l'administration des biens des orphelins.
FA 1020
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1575-1702