Toutes les ressources Fonds Casimir de Persan 3 180 résultats (4ms)

Délibération du parlement 30 Juillet 1787 les princes et pairs y séans

18P/4431/7 , 1787 , Non paginé, 20 cm, az  

Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice, tenu par le roi, à Versailles, le lundi 6 aout 1787 (relativement aux impôts)

18P/4431/11 , 1787 , 23 p., in-8ÊÊ, az  

Arrêtés du parlement de la chambre des comptes et de la cour des aides de paris des 13, 17 et 18 août 1787

18P/4431/16 , 1787 , 28 p., 20 cm, az  

Arrêté du Châtelet du 16 mai 1788

18P/1370/14 , 1788 , 3 p., 20 cm, az  

Procès-verbal de la séance tenue au parlement de Provence le 8 mai 1788

18P/1369/11 , [1788] , 22 p., 20 cm, az  

Les crimes constitutionnels de la France, ou la désolation française, décrétée par l'assemblée dite nationale Constituante aux années 1789, 1790 et 1791, acceptée par l'esclave Louis XVI le 14 septembre 1791

18P/1402/1 , 1792 , VIII-264 p., in-8ÊÊ, az  

Procès-verbaux et arrêts du parlement de Dauphiné des 10, 11 et 20 mai 1788

18P/1369/1 , [1788] , in-8ÊÊ, az  

Les souvenirs de l'histoire , ou le diurnal de la révolution de France , pour l'an de grâce 1797 , contenant pour chaque jour un précis analytique et succinct des principaux évènemens qui ont eu lieu , le jour correspondant , pendant le régime révolutionnaire, ouvrage à l'aide duquel on peut facilement classer dans sa mémoire et par ordre chronologique , les traits les plus remarquables de l'histoire de ces derniers temps.

18P/1512 , [1797?] , 2 vol., 17 cm, az  

Les actes des apôtres commencés... [livre ancien]

18P/1410 , [1789-1791] , 10 vol., in-8ÊÊ, az, front.  

Procédure criminelle instruite au Châtelet de Paris, sur la dénonciantion des faits arrivés à Versailles, dans la journée du 6 octobre 1789 imprimée par ordre de l'Assemblée nationale

18P/1400/1 , 1790 , 3 parties, rel. en 1 vol. (270 p.), in-8ÊÊ, az  

Remontrances de la cour des comptes, aides, domaine et finances de Franche-Comté au roi sur l'édit du mois de février 1760 , portant l'établissement d'un troisième vingtième , avec augmentation de la capitation

18P/1764/23 , 1760 , 35 p., 18 cm, az  

Arrêté du bailliage et présidial de Metz du 26 mai 1788

18P/1369/21 , 1788 , 4 p., 20 cm, az  

Arrêt du conseil d'Etat du roi, concernant l'ordre et la forme des payemens du 16 août 1788, extrait des registres du conseil d'Etat

18P/1370/25 , 1788 , 10 p., 12 cm, az  

Discours du premier président du parlement de Paris, au lit de justice à Versailles, le 8 mai 1788

18P/1370/9 , [1788] , 8 p., in-8ÊÊ, az  

Extrait des registres du parlement de Normandie du lundi 5 mai 1788

18P/1370/31 , 1788 , 4 p., 21 cm, az