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FA 404
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1523
Placets présentés à la ville par divers particuliers et permissions accordées par elle de faire des jardins en certains endroits notamment au Pré Marnoz ; à quoi sont jointes les pièces des contestations de la ville avec plusieurs personnes, se plaignant devant la Cour de ce que la Ville voulait déclore les jardins par elle faits au Pré Marnoz.
FA 415
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1606-1655
Achat par la ville d'un demi-journal de terre, sis au Bizard, pour en extraire de la pierre ; Pièces relatives à cette terre autrefois en vigne de 1619, 1632 et 1649.
FA 407
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1660
Visite faite avec le Granger de la Maladière des terrains communaux défrichés par le tuilier du Roi.
FA 412
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1575
1629 : Mandement de garde par lequel la ville se fait maintenir en la jouissance de 200 journaux de terre sis derrière les Capucins proche de la Forêt de Chaux.1696-1705 : Avec deux plans de ce terrain levés en 1696 et 1705 et un procès-verbal de délimitation.
FA 406
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1629-1705
Achat par la Ville d'un journal de terre sis derrière Azans.
FA 401
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1504
Une pièce relative à une contestation entre la ville et les Sieurs Duchampt et consorts, pour la propriété d'un chemin non désigné.
FA 405
,
1534
Achat par la Ville d'un journal de terre, lieu-dit vers la Perrière de Némont.
FA 402
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1505
Contrat de cession de la pépinière, laissée par la ville à la demoiselle Veuve Montmayeur.
FA 410
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1744
La ville se fait maintenir pour mandement de garde du bailli de Dole en la jouissance d'une pièce de 20 journaux, lieu-dit aux Vieilles-Fourches.
FA 403
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1519
Achat par la Ville, pour 3F1/2, d'un journal de terre, lieu dit sur le Tertre, afin d'en tirer du "sablon".
FA 400
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1498
Permission demandée au Magistrat par M. de Brun et à lui accordée de déposer des matériaux sur un pré appartenant à la ville, et ce afin de travailler à la réparation de l'écluse de son moulin de Crissey. Permissions analogues de 1657 à 1687.
FA 416
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1695
Requête du Sieur de Foucherans pour pouvoir réduire en pré 5 journaux de terre, sis sous St-Ylie et étant du territoire de Dole.
FA 413
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1578
Réponses de la ville à une requête adressée au Parlement par la demoiselle Mairot prétendant réduire en pré deux pièces de terre sises au territoire de Dole, l'une près de la forêt de Chaux, l'autre à la Fenotte.
FA 414
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1620
Pièces relatives à l'acensement fait par la ville à un nommé Migneret d'un terrain inculte situé au Mont d'Alans, et qu'il avait cultivé contrairement aux clauses avec l'arrêt du Parlement concernant les défrichements (1766).
FA 418
,
1780