Comptes d'affouage
FA 479/1-3
,
1776-1786
Toutes les ressources EXPLOITATION 6 résultats (2ms)
Pièces de plusieurs procès intentés en la maîtrise des eaux et forêts contre divers adjudicataires pour le compte de la ville, à cause de mauvaise exploitation , pâturage indû, mésus divers, condamnés en 1ère instance et renvoyés en appel.
FA 474
,
1730-1734
Procès-verbaux de visites des chantiers des adjudicataires de la forêt de Chaux et diverses pièces concernant leur approvisionnement, les ordres du Magistrat à ce sujet, diverses difficultés avec eux, etc.
FA 476
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1733-1796
Copie imprimée d'un Arrêt de la Chambre souveraine des eaux et forêts à Besançon pour l'exploitation des futaies.
FA 477
,
1751
Cinq comptes des bois achetés par la ville de Dole et vendus aux habitants. Avec un livre journal, in folio, des livraisons de bois faites aux habitants en 1730 et 1731.Et un autre in-4° pour 1732 (ce dernier est incommunicable, pages brûlées).
FA 478
,
1730-1732
Compte rendu par les anciens suppôts du Magistrat ou leurs héritiers des bois de la forêt de Chaux dont ils s'étaient rendus adjudicataires pour la ville pendant leurs fonctions.
FA 475
,
1750
Fin des résultats