Toutes les ressources ECLUSE 14 résultats (2ms)
FA 572
,
1640-1723
Recueil de plusieurs marchés et adjudications de travaux à exécuter aux grands moulins; visites de ces moulins etc.
FA 567
,
1587-1723
Idem avec le Sieur Brocard, autre fermier des moulins.
FA 574
,
1765
Autre recueil de visites, marchés, adjudications de travaux tant aux moulins qu'aux écluses.
FA 568
,
1648-1776
Quatre visites des moulins de la ville pour en constater l'état et les réparations à y faire.
FA 566
,
1578-1591
Amodiations des grands moulins faites par la ville; contestations avec les fermiers pour paiement de leur prix ou inéxécution des clauses; procédures contre quelques-uns d'eux pour larcins et exactions dans leur charge.
FA 569
,
1566-1640
Mandement de l'Archiduc pour la réparation des écluses avec autorisation de requérir les corvées des villages voisins. A quoi est joint un compte de la dépense faite à cet effet en 1538.
FA 564
,
1496
Idem avec les héritiers du Sieur Lambert autre fermier terminé en 1809 par transaction et moyennant 4000 francs payés par la ville.
FA 575
,
1736-1809
Etat des grains moulus au Grand-Moulin en 1650.
FA 570
,
1650
Procès de la ville avec Martin Maderspacher, fermier des grands moulins. Transaction de 1769 (1761-1769).Idem avec Georgeon et Girard.Note des dépenses faites par la ville aux moulins de 1743 à 1760 (1772-1773).
FA 573
,
1767-1773
Mémoires relatifs à un réglement pris par le Magistrat qui obligeait les meuniers de la ville de déclarer à toute réquisition les noms des particuliers pour qui ils moulaient et la quantité de grains.
FA 576
,
1784
Cahier des charges (imprimé) pour l'adjudication aux enchères de la ferme des moulins de la ville.
FA 577
,
1760
Marchés pour la réparation et l'entretien des écluses; procès-verbaux de visites de ces travaux et des écluses, pièces relatives au paiement des ouvriers.
FA 565
,
1573-1640
Pièces de plusieurs procès au Parlement de la ville contre Perrenin et Salomon, fermiers des grands moulins, au sujet de non paiement de leur prix et d'inexécution de leurs conventions.
FA 571
,
1647-1664
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