Toutes les ressources COMPTES 49 résultats (2ms)
FA 893
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1667
Extraits des comptes de Jean Virelotte, receveur du domaine de la ville, 1514 et 1515. Ces extraits sont relatifs aux dépenses du mayeur.
FA 644
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1514-1515
Comptes de recettes et dépenses présentés par les receveurs du domaine patrimonial de la ville.
FA647/1-2
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1642-1689
Requête présentée à la Cour par Cl. Migeon et J.-B. Maillot avec les réponses de la ville. Les requérants prétendaient que l'adjudication faite tout récemment de la ferme du domaine de la ville n'avait pas été conduite avec toute la bonne foi et la publicité désirables, et demandaient d'être admis à la surenchère. La Cour accueillit leurs prétentions et ordonna que de nouvelles affiches seraient apposées (1649).Requête analogue adressée au Parlement par Cl. Marandet et consorts et suivie d'une décision conforme (1655).
FA 638
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1649-1655
Amodiation du revenu de la ville à Claude Receveur et à Didier Chibotte pour six ans, à raison de 7320 francs par an. Difficultés de la ville avec eux (1604).
FA 632
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1602
Compte présenté par Sébastien Croichet, de la recette des revenus de la ville. Manquent quelques feuillets à la fin.
FA 645
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1540
Compte rendu par le syndic Goubot de l'argent reçu par lui et employé à la récolte des foins de la ville.
FA 895
,
1669
Plusieurs traités avec divers particuliers pour la recette des 6 gros de la garde, et comptes de ces recettes.
FA 885
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1620-1661
Convention avec Aimé Guillemin pour la recette du revenu de la ville pour trois ans aux gages de 200 francs par an.
FA 633
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1605
Cédules et reconnaissances faites par diverses personnes ayant eu en communication des manuels des revenus de la ville. Ces manuels ont depuis longtemps disparu des archives.
FA 643
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1589-1641
Compte de la recette d'un répartement fait sur les écclésiastiques, églises, paroisses, chapelles et monastères des environs, pour payer leur part des frais occasionnés à la ville (774 fr.) par la visite pastorale de l'archevêque de Besançon et son séjour de 13 jours à Dole.
FA 890
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1652
Compte présenté par Lambert receveur de la ville de la recette et dépense de 1815 fr. provenant de la vente d'un canton de la Serre faite au marquis de S. Martin. (Ce compte rendu en présence des délégués des communautés co-propriétaires.)
FA 897
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1690
Deux copies de comptes rendus par devant la Chambre des octrois, tailles et deniers communs du bailliage de Dole pour 1715 et 1716.
FA 899
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1715-1716
Comptes de la glace fournie aux habitants. La ville amodiait le droit de distribuer aux habitants la glace des deux glacières qui lui appartenaient. Ce revenu servait à acquitter diverses menues dépenses. Ce dossier contient beaucoup de mandements tirés sur les amodiataires et qui révèlent certains détails singuliers.
FA 898
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XVIIe SIECLE
Autre manuel semblable au précédent pour l'année 1624. En marge sont inscrites plusieurs amodiations la plupart signées des preneurs.
FA 642
,
1624