Toutes les ressources COMPTES 49 résultats (3ms)
FA 890
,
1652
Deux copies de comptes rendus par devant la Chambre des octrois, tailles et deniers communs du bailliage de Dole pour 1715 et 1716.
FA 899
,
1715-1716
Comptes rendus par MM. de Jalleranges et Bacquet, conseillers de ville ayant été chargés de distribuer aux boulangers le blé à eux confié par les Etats en 1666.
FA 893
,
1667
Compte présenté par Lambert receveur de la ville de la recette et dépense de 1815 fr. provenant de la vente d'un canton de la Serre faite au marquis de S. Martin. (Ce compte rendu en présence des délégués des communautés co-propriétaires.)
FA 897
,
1690
Comptes de recettes et dépenses présentés par les receveurs du domaine patrimonial de la ville.
FA647/1-2
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1642-1689
Cédules et reconnaissances faites par diverses personnes ayant eu en communication des manuels des revenus de la ville. Ces manuels ont depuis longtemps disparu des archives.
FA 643
,
1589-1641
Autre manuel semblable au précédent pour l'année 1624. En marge sont inscrites plusieurs amodiations la plupart signées des preneurs.
FA 642
,
1624
Extraits des comptes de Jean Virelotte, receveur du domaine de la ville, 1514 et 1515. Ces extraits sont relatifs aux dépenses du mayeur.
FA 644
,
1514-1515
Comptes de la glace fournie aux habitants. La ville amodiait le droit de distribuer aux habitants la glace des deux glacières qui lui appartenaient. Ce revenu servait à acquitter diverses menues dépenses. Ce dossier contient beaucoup de mandements tirés sur les amodiataires et qui révèlent certains détails singuliers.
FA 898
,
XVIIe SIECLE
Requête présentée à la Cour par Cl. Migeon et J.-B. Maillot avec les réponses de la ville. Les requérants prétendaient que l'adjudication faite tout récemment de la ferme du domaine de la ville n'avait pas été conduite avec toute la bonne foi et la publicité désirables, et demandaient d'être admis à la surenchère. La Cour accueillit leurs prétentions et ordonna que de nouvelles affiches seraient apposées (1649).Requête analogue adressée au Parlement par Cl. Marandet et consorts et suivie d'une décision conforme (1655).
FA 638
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1649-1655
Liasse composée de vingt quatre cahiers de format semblable intitulés : Contrôles des fermes et amodiations au profit de la ville de Dole; pour les années 1488, 1489, 1492, 1496, 1502, 1503, 1504, 1505, 1507, 1508, 1516, 1522 à 1529, 1531, 1532, 1536 et 1548.Avec un compte de dépenses rendu par Guillaume Drouhot pour 1488.Nota. Ces cahiers n'ont pas de couvertures; les feuillets extérieurs de quelques uns d'entre eux sont un peu endommagés.
FA 639
,
1488-1548
Amodiation du revenu de la ville à Claude Receveur et à Didier Chibotte pour six ans, à raison de 7320 francs par an. Difficultés de la ville avec eux (1604).
FA 632
,
1602
Manuel du revenu total de la ville pour 1585-1591.
FA 641
,
1585
Procès de la ville contre Guillaume Vuilleroz amodiataire de son revenu, à quoi est jointe l'amodiation d'une place devant les halles pour y construire trois boutiques à Thevenin Turdin, et du revenu de l'hôpital pour six ans, à Claude Receveur et Guillaume Vuilleroz (1600).
FA 634
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1607-1610
Compte présenté par Sébastien Croichet, de la recette des revenus de la ville. Manquent quelques feuillets à la fin.
FA 645
,
1540