Toutes les ressources France, Parlement de Franche-Comté 26 résultats (3ms)

Liste des présidents et conseillers au Parlement de Besançon

19M/5778 , [1858] , 14 p., 31 cm, az  

Recueil de pièces servant à l'Histoire du parlement séant à Besançon, pour les années 1758, 1759, 1760, 1761

18P/1762 , [18e] , 2 vol.(786 p.), in-12ÊÊ, az, fig.  

Précis exact des faits concernant le parlement de Franche-Comté

18P/1764/8 , 1759 , 46 p., 17 cm, az  

Recueil de pièces servant à l'Histoire du parlement séant à Besançon, pour les années 1758, 1759, 1760, 1761

18P/1763 , [18e] , 2 vol.(786 p.), in-12ÊÊ, az, fig.  

Réponse à la lettre du fran-comtois

18P/1764/12 , [s.d.] , 32 p., 18 cm, az  

Supplément au précis sur les affaires du parlement de Franche-Comté

18P/1764/9 , 1759 , 24 p., 18 cm, az  

Le Parlement de Franche-Comté : de son installation à Besançon à sa suppression 1674-1790

19M/7190 , 1892 , 2 vol.(408, 422 p.), in-8ÊÊ, az  

Cour impériale de Besançon. Discours prononcé par M. Poignand, avocat général, à l'audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1861. Etude sur le Parlement de Dole

19M/7583 , 1861 , 1 vol. (40 p.), 24 cm, az  

Le Parlement de Franche-Comté : de son installation à Besançon à sa suppression 1674-1790

19M/7189 , 1892 , 2 vol.(408, 422 p.), in-8ÊÊ, az  

Relation des troubles actuels du parlement de Franche-Comté

18P/1764/13 , 1759 , 72 p., in-12ÊÊ, az  

Le Parlement de Franche-Comté : de son installation à Besançon à sa suppression 1674-1790

19M/775 , 1892 , 2 vol.(408, 422 p.), in-8ÊÊ, az  

Autour d'un rappel d'exil

BR 1713 , 1936 , 1 vol. (20 p.), in-8, az  

Les officiers au Parlement de Dole & leur famille

G 004126 , 2009 , 508 p.+CD ROM, 30 cm, az, couv. ill.  

Les remontrances du Parlement de Franche-Comté au XVIIIe siècle

M 011645 , 1936 , 187 p., 25 cm, az  

Cour impériale de Besançon. Discours prononcé par M. Poignand, premier avocat général, à l'audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1869. Etude sur le Parlement de Besançon

19M/7582 , 1869 , 1 vol. (67 p.), 24 cm, az