Toutes les ressources France, Parlement de Franche-Comté 26 résultats (4ms)

Recueil de pièces servant à l'Histoire du parlement séant à Besançon, pour les années 1758, 1759, 1760, 1761

18P/1763 , [18e] , 2 vol.(786 p.), in-12ÊÊ, az, fig.  

Recueil de pièces servant à l'Histoire du parlement séant à Besançon, pour les années 1758, 1759, 1760, 1761

18P/1762 , [18e] , 2 vol.(786 p.), in-12ÊÊ, az, fig.  

Précis exact des faits concernant le parlement de Franche-Comté

18P/1764/8 , 1759 , 46 p., 17 cm, az  

Réponse à la lettre du fran-comtois

18P/1764/12 , [s.d.] , 32 p., 18 cm, az  

Liste des présidents et conseillers au Parlement de Besançon

19M/5778 , [1858] , 14 p., 31 cm, az  

Cour impériale de Besançon. Discours prononcé par M. Poignand, premier avocat général, à l'audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1869. Etude sur le Parlement de Besançon

19M/7582 , 1869 , 1 vol. (67 p.), 24 cm, az  

Le Parlement de Franche-Comté : de son installation à Besançon à sa suppression 1674-1790

19M/776 , 1892 , 2 vol.(408, 422 p.), in-8ÊÊ, az  

Réflexions sur l'ouvrage intitulé relation des troubles actuels du Parlement de Franche-Comté

18P/1764/14 , 1759 , 14 p., 17 cm, az  

Observations succintes sur la position nouvelle des exilés de Besançon

18P/1764/16 , [1759] , 12 p., in-12ÊÊ, az  

Essai de transfert du Parlement de Dole à Besançon au quinzième siècle

BR 1662 , 1927 , 2 vol. (42 p.), in-8, az  

Journal de ce qui s'est passé au parlement de Franche-Comté , séant à Besançon , et de ce qui a donné lieu à la dispersion de 30 des 63 membres qui composent ce Parlement

18P/1764/10 , 1759 , 79 p., 17 cm, az  

Essai de transfert du Parlement de Dole à Besançon au quinzième siècle

BR 1662/2 , 1927 , 2 vol. (42 p.), in-8, az  

Les très-humbles et très-respectueuses remontrances que présentent au roi, notre très-honoré et souverain seigneur , les gens tenans sa chambre et cour des Comptes, aides, domaine et finances de Franche-Comté

18P/1764/19 , 15 p., 17 cm, az  

Le Parlement de Franche-Comté : de son installation à Besançon à sa suppression 1674-1790

19M/775 , 1892 , 2 vol.(408, 422 p.), in-8ÊÊ, az  

Autour d'un rappel d'exil

BR 1713 , 1936 , 1 vol. (20 p.), in-8, az