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Procès de la ville avec les Sieurs Froissard et Duchamp, au sujet de leurs prés situés au lieu appelé le Vieux Doubs contigus à ceux de la ville 1555-1575. Requête du Sieur Duchamp au magistrat pour obtenir l'autorisation de faire une palissade dans son pré pour le le préserver des dégâts des eaux. La permission lui est accordée (1597).

• Cote :

  FA 522

• Date :

  1555-1597

• Description physique :

  Importance matérielle : 17 pièces

• Mots-clés
  • Typologie
    • PARCHEMIN
  • Géolocalisation
    • Vieux Doubs (hameau)
  • Thème
    • PRE
  • Personne (physique ou morale)
    • DUCHAMP
• Plan de classement
  Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole

  FA386-626 Domaine, revenus et droits terriers de la ville

  FA496-538 Prés et accrues

  FA519-525 Autres prés de la ville

  Procès de la ville avec les Sieurs Froissard et Duchamp, au sujet de leurs prés situés au lieu appelé le Vieux Doubs contigus à ceux de la ville 1555-1575. Requête du Sieur Duchamp au magistrat pour obtenir l'autorisation de faire une palissade dans son pré pour le le préserver des dégâts des eaux. La permission lui est accordée (1597).