Toutes les ressources Bouvier, Claude-Pierre, 1759-1843 ; baron 19 résultats (3ms)

Discours prononcé le 21 octobre 1818, par M. le Baron Bouvier, procureur-général près de la Cour Royale de Limoges, président du collège électoral du départment de la Haute-Saône

19M/815/4 , [1818] , 7 p., in-8ÊÊ, az  

A Messieurs les juges d'instruction, procureurs du Roi, substituts, juges de paix et autres officiers de police judiciaire du ressort de cette cour

Br 44 , [1820] , 8 p., 24 cm, az  

Fontaines de Dole

18M/474 /6 , [1836] , 4 p., 23 cm, az  

Compte que rend de sa gestion administrative, depuis le 9 vendémiaire de l'an IX , jour de son entrée en fonctions jusqu'en l'an 1806

19M/1270/7 , 1806 , 76-62 p., in-4ÊÊ, az  

Compte que rend de sa gestion administrative, depuis le 9 vendémiaire de l'an IX , jour de son entrée en fonctions jusqu'en l'an 1806

19M/7163 , 1806 , 76-62 p., in-4ÊÊ, az  

Compte que rend de sa gestion administrative, depuis le 9 vendémiaire de l'an IX , jour de son entrée en fonctions jusqu'en l'an 1806

18M/2074/3 , 1806 , 76-62 p., in-4ÊÊ, az  

Statuts de l'Association des vignerons de la commune de Dole (rédigés par le baron Bouvier)

18M/468 /4 , An IX [1801] , 16 p., in-8ÊÊ, az  

Compte que rend de sa gestion administrative, depuis le 9 vendémiaire de l'an IX , jour de son entrée en fonctions jusqu'en l'an 1806

18M/473/18 , 1806 , 76-62 p., in-4ÊÊ, az  

Compte que rend de sa gestion administrative, depuis le 9 vendémiaire de l'an IX , jour de son entrée en fonctions jusqu'en l'an 1806

19M/815/3 , 1806 , 76-62 p., in-4ÊÊ, az  

Réglement concernant le service de la garde nationale de Dole (rédigé par le baron Bouvier)

18P/468/19 , : 1834 , 21 p., in-12ÊÊ, az  

Compte de la gestion de l'administration du département du Jura, depuis le 12 brumaire an IV, époque de son installation jusqu'au 15 floréal an V, et dèslors jusqu'au 10 brumaire de l'an VI (par Bouvier)

18M/473 /17 , an VI de la république , 125 p., in-4ÊÊ, az  

Compte que rend de sa gestion administrative pendant l'an IX le Cen Claude-Pierre Bouvier, en sa qualité de maire de la ville de Dole, département du Jura

19M/815/2 , an X , 76-62p.-8 f. dep., in-4ÊÊ, az  

Compte que rend de sa gestion administrative pendant l'an IX le Cen Claude-Pierre Bouvier, en sa qualité de maire de la ville de Dole, département du Jura

19M/6870 , an X , 76-62p.-8 f. dep., in-4ÊÊ, az  

Compte de la gestion de l'administration du département du Jura, depuis le 12 brumaire an IV, époque de son installation jusqu'au 15 floréal an V, et dèslors jusqu'au 10 brumaire de l'an VI (par Bouvier)

19M/815/5 , an VI de la république , 125 p., in-4ÊÊ, az  

Compte de la gestion de l'administration du département du Jura, depuis le 12 brumaire an IV, époque de son installation jusqu'au 15 floréal an V, et dèslors jusqu'au 10 brumaire de l'an VI (par Bouvier)

19M/1270/6 , an VI de la république , 125 p., in-4ÊÊ, az