Toutes les ressources Bouvier, Claude-Pierre, 1759-1843 ; baron 19 résultats (3ms)

A Messieurs les juges d'instruction, procureurs du Roi, substituts, juges de paix et autres officiers de police judiciaire du ressort de cette cour

Br 44 , [1820] , 8 p., 24 cm, az  

Discours prononcé le 21 octobre 1818, par M. le Baron Bouvier, procureur-général près de la Cour Royale de Limoges, président du collège électoral du départment de la Haute-Saône

19M/815/4 , [1818] , 7 p., in-8ÊÊ, az  

Fontaines de Dole

18M/474 /6 , [1836] , 4 p., 23 cm, az  

Compte que rend de sa gestion administrative, depuis le 9 vendémiaire de l'an IX , jour de son entrée en fonctions jusqu'en l'an 1806

19M/815/3 , 1806 , 76-62 p., in-4ÊÊ, az  

Compte que rend de sa gestion administrative, depuis le 9 vendémiaire de l'an IX , jour de son entrée en fonctions jusqu'en l'an 1806

18M/473/18 , 1806 , 76-62 p., in-4ÊÊ, az  

Réglement concernant le service de la garde nationale de Dole (rédigé par le baron Bouvier)

18P/468/19 , : 1834 , 21 p., in-12ÊÊ, az  

Compte que rend de sa gestion administrative, depuis le 9 vendémiaire de l'an IX , jour de son entrée en fonctions jusqu'en l'an 1806

18M/2074/3 , 1806 , 76-62 p., in-4ÊÊ, az  

Compte que rend de sa gestion administrative, depuis le 9 vendémiaire de l'an IX , jour de son entrée en fonctions jusqu'en l'an 1806

19M/1270/7 , 1806 , 76-62 p., in-4ÊÊ, az  

Compte que rend de sa gestion administrative, depuis le 9 vendémiaire de l'an IX , jour de son entrée en fonctions jusqu'en l'an 1806

19M/7163 , 1806 , 76-62 p., in-4ÊÊ, az  

Statuts de l'Association des vignerons de la commune de Dole (rédigés par le baron Bouvier)

18M/468 /4 , An IX [1801] , 16 p., in-8ÊÊ, az  

Claude-Pierre Bouvier, maire de la ville et président du canton de Dole, département du Jura, A ses concitoyens...

BR 1146 , [1807] , 27 p., 22 cm, az  

L' administration centrale du département du Jura aux Français (pour repousser les calomnies qui représentent le Jura, comme ennemi de la république) (par Bouvier)

18M/473 /14 , 1796 , 12 p., in-4ÊÊ, az  

Claude-Pierre Bouvier, maire de la ville et président du canton de Dole, département du Jura, A ses concitoyens...

18M/463 /15 , [1807] , 27 p., 22 cm, az  

Compte que rend de sa gestion administrative pendant l'an IX le Cen Claude-Pierre Bouvier, en sa qualité de maire de la ville de Dole, département du Jura

18M/2074/2 , an X , 76-62p.-8 f. dep., in-4ÊÊ, az  

Compte que rend de sa gestion administrative pendant l'an IX le Cen Claude-Pierre Bouvier, en sa qualité de maire de la ville de Dole, département du Jura

19M/6870 , an X , 76-62p.-8 f. dep., in-4ÊÊ, az