Toutes les ressources Bouvier, Claude-Pierre, 1759-1843 ; baron 19 résultats (4ms)

A Messieurs les juges d'instruction, procureurs du Roi, substituts, juges de paix et autres officiers de police judiciaire du ressort de cette cour

Br 44 , [1820] , 8 p., 24 cm, az  

Discours prononcé le 21 octobre 1818, par M. le Baron Bouvier, procureur-général près de la Cour Royale de Limoges, président du collège électoral du départment de la Haute-Saône

19M/815/4 , [1818] , 7 p., in-8ÊÊ, az  

Fontaines de Dole

18M/474 /6 , [1836] , 4 p., 23 cm, az  

Compte que rend de sa gestion administrative, depuis le 9 vendémiaire de l'an IX , jour de son entrée en fonctions jusqu'en l'an 1806

18M/473/18 , 1806 , 76-62 p., in-4ÊÊ, az  

Réglement concernant le service de la garde nationale de Dole (rédigé par le baron Bouvier)

18P/468/19 , : 1834 , 21 p., in-12ÊÊ, az  

Compte que rend de sa gestion administrative, depuis le 9 vendémiaire de l'an IX , jour de son entrée en fonctions jusqu'en l'an 1806

19M/815/3 , 1806 , 76-62 p., in-4ÊÊ, az  

Compte que rend de sa gestion administrative, depuis le 9 vendémiaire de l'an IX , jour de son entrée en fonctions jusqu'en l'an 1806

19M/1270/7 , 1806 , 76-62 p., in-4ÊÊ, az  

Compte que rend de sa gestion administrative, depuis le 9 vendémiaire de l'an IX , jour de son entrée en fonctions jusqu'en l'an 1806

19M/7163 , 1806 , 76-62 p., in-4ÊÊ, az  

Statuts de l'Association des vignerons de la commune de Dole (rédigés par le baron Bouvier)

18M/468 /4 , An IX [1801] , 16 p., in-8ÊÊ, az  

Compte que rend de sa gestion administrative, depuis le 9 vendémiaire de l'an IX , jour de son entrée en fonctions jusqu'en l'an 1806

18M/2074/3 , 1806 , 76-62 p., in-4ÊÊ, az  

Compte que rend de sa gestion administrative pendant l'an IX le Cen Claude-Pierre Bouvier, en sa qualité de maire de la ville de Dole, département du Jura

18M/2074/2 , an X , 76-62p.-8 f. dep., in-4ÊÊ, az  

Claude-Pierre Bouvier, maire de la ville et président du canton de Dole, département du Jura, A ses concitoyens...

18M/463 /15 , [1807] , 27 p., 22 cm, az  

L' administration centrale du département du Jura aux Français (pour repousser les calomnies qui représentent le Jura, comme ennemi de la république) (par Bouvier)

18M/473 /14 , 1796 , 12 p., in-4ÊÊ, az  

Claude-Pierre Bouvier, maire de la ville et président du canton de Dole, département du Jura, A ses concitoyens...

BR 1146 , [1807] , 27 p., 22 cm, az  

Compte de la gestion de l'administration du département du Jura, depuis le 12 brumaire an IV, époque de son installation jusqu'au 15 floréal an V, et dèslors jusqu'au 10 brumaire de l'an VI (par Bouvier)

19M/815/5 , an VI de la république , 125 p., in-4ÊÊ, az