Toutes les ressources Serre (massif de la) 10 résultats (3ms)
FA 444
,
1747-1755
Autre recueil encore plus incomplet que le précédent sur l'exploitation et la régie de la forêt de la Serre.
FA 450
,
1801-1811
Nominations et assermentations de gardes pour la forêt de la Serre.Avec l'original et une copie collationnée de l'Ordonnance rendue par l'Intendant sur requête de la ville, permettant aux gardes de la forêt de porter le mousqueton et la bandoulière aux armes de la ville.
FA 445
,
1704-1787
Arrêt du Conseil d'Etat grossé en parchemin, permettant à la ville de vendre la coupe de 194 arpents de son quart de réserve de la forêt de la Serre pour les réparations et constructions des casernes, fontaines et autres édifices. Avec lettres relatives à la vente d'une autre portion de la réserve, demandée par la ville.
FA 448
,
1769-1789
Plan d'une partie des bois de la Serre.Copie d'une sentence de la Maîtrise ordonnant la levée d'un plan et l'arpentement de la Serre.
FA 446
,
1685-1702
Trois condamnations prononcées par la gruerie contre des habitants de Thervay pour délits dans la forêt de la Serre.
FA 433
,
1529-1552
Procès verbaux et jugement relatifs à des délits commis dans la Serre et sur lesquels amendes furent adjugées au profit de la ville.
FA 442
,
1687-1718
Autorisation accordée sur requête des communautés co-propriétaires, par les commissaires de la Réformation, de faire pâturer en la forêt de la Serre "pendente lite".
FA 447
,
1721
Deux visites et reconnaissances de la forêt de la Serre.
FA 443
,
1634-1720
Exploitation de la forêt de la Serre - Ordonnances et règlements - Ventes et adjudications - Procurations des communes co-propriétaires - Adjudications de divers produits, etc. (Recueil incomplet et sans intérêt).
FA 449
,
1684-1769
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