Toutes les ressources Coup de la Ville (Le) (hameau) 1 résultat (2ms)

Sentence arbritale, grossée en parchemin avec le double sur papier, réglant les droits respectifs de la ville et du Sieur de Gevry, quant au lieu dit le Portal de Gevry, la rivière restant commune entre eux, jusqu'au lieu-dit le Coup de la Ville, vis à vis de la grosse tour de Gevry.

• Cote :

  FA 330

• Date :

  1515

• Description physique :

  Importance matérielle : 2 pièces

• Mots-clés
  • Typologie
    • FEUILLET
  • Géolocalisation
    • Coup de la Ville (Le) (hameau)
  • Thème
    • LIMITE
    • TERRITOIRE DE DOLE
  • Personne (physique ou morale)
    • GEVRY (Sieur de)
• Plan de classement
  Série FA, Fonds Ancien des archives municipales de Dole

  FA326-385 Territoire de Dole ; police rurale

  FA326-335 Limites du territoire de Dole avec ceux de Foucherans, St-Ylie, Gevry et Crissey.

  Sentence arbritale, grossée en parchemin avec le double sur papier, réglant les droits respectifs de la ville et du Sieur de Gevry, quant au lieu dit le Portal de Gevry, la rivière restant commune entre eux, jusqu'au lieu-dit le Coup de la Ville, vis à vis de la grosse tour de Gevry.