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CROIX46-PP79
,
1749
Revue de presse
40Z/8
,
1973-1992
Comptes
CROIX25-C74
,
1736-1737
Plans des confins entre Choisey et Dole (Graviers Bouchard).
FA/526
,
XVIe s. - XVIIe s.
Comptes
CROIX21-C32
,
1632-1636
Messes
CROIX33-CM24
,
1751
Copies collationnées des rentes cédés à la confrérie d la Croix de Dole
CROIX54-R43
,
1635-1712
Procès
CROIX45-PP69
,
1742-1745
Pièces de procédure entre Boisson et la Confrérie contre le Seigneur Boisson
Comptes
CROIX26-C94
,
1778
Amodiation au profit de delle Claudine Grivel, veuve du sieur avocat Buzon, par Edme François Martinet d'Orchamps, de terre et prés sis à Orchamps
CROIX64-T244
,
1672
Pièces produites par Messieurs de la Confrérie de la Croix contre Charles Forain de Pagney, Claude et Jean Lambert de Pagney
CROIX42-PP58
,
1790
Rentes
CROIX54-R65
,
1782
Ventes de coupes
2N/9
,
1834-1980
Législation, extraits de délibérations municipales
Succession de delle Barbe Mayre, veuve de l'avocat Pargault. Enquête pour répondre aux prétentions de dame Dassaud
CROIX57-T66
,
1719
Comptes
CROIX21-C22
,
1624-1626