Procès
La Confrérie de la Croix contre Claude Antoine et Charlotte Boquillard de Dole, enfants de Jean-Claude Boquillard et de Charlotte Martenet
La Confrérie de la Croix contre Claude Antoine et Charlotte Boquillard de Dole, enfants de Jean-Claude Boquillard et de Charlotte Martenet
Pièces et actes produits au Parlement de Dole par Jean Poinez et Claude Amydieu de Lons-Le-Saunier demandeurs, contre Charles Bouthu, seigneur de Rofroy et Louyse Perron, sa femme.
Pièces produites par Gilbert de Laforge, de Dole, pour lui servir en la cause pendante au baillage d'Aval, siège de Poligny, pour Anthoine et Margot Gallier de la Ronce, défendeur, contre le sieur Pierre Froissard, impétrant par barre.
Plusieurs parchemins sur la seigneurie de Poupet et des papiers de familles autre (XVIIIe).
Requêtes de la Charité, demandant à la confrérie de la Croix de lui donner chaque semaine de l'argent que celle-ci distribue aux pauvres, pour payer le pain que la charité distribue tout les jours à ces pauvres
Articles de presse. Lettre du Commandant Grand (vice-président de la Société de la maison Pasteur). Cartons d'invitation.