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Industries

2F/7 , 1812-1939  

Correspondance préfectorale et municipale. Papiers à en-tête [des établissements Graf notamment].

Seigneurie du Poupet

31Z/5 , [1500-1790]  

Plusieurs parchemins sur la seigneurie de Poupet et des papiers de familles autre (XVIIIe).

Procès

CROIX41-PP33 , 1647  

Pièces produites par Perrenon GAUTHEROT, veuve de feu Claude Boudard de Sellières, pour lui servir en la clause pendante au parlement de Dole, contre Christophe Gallier (fille de feu Estienne GALLIER de la Ronce, et Baptiste Gilion), défenseur.

Collégiale Notre-Dame

5P/2 , an VIII-an IX  

Clochetier, sonnerie des cloches : demandes de paiement des honoraires.