Toutes les ressources 100 691 résultats (5ms)
GER 213
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1955
Lois et documents relatifs au drainage
19M/4300
,
1854
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216 p., 28 cm, az
Histoire des sciences mathématiques en Italie depuis la renaissance des lettres jusqu'à la fin du dix-septième siècle
19M/4416
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1838-1841
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4 vol. ( 464 + 532 + 461 + 489 p.), 23 cm, az
Sacre et couronnement de Louis XVI roi de France et de Navarre à Rheims, le 11 juin 1775 (par l'abbé Pichon) ; précédé de recherches sur le sacre des rois de France, depuis Clovis jusqu'à Louis XV, etc. (par Gobet), et suivi d'un journal historique de ce qui s'est passé à cette Auguste cerémonie par Gobet enrichi d'un très-grand nombre de figures en taille-douce gravées par le sieur Patas avec leurs explications
18M/420
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1775
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XVI-190-124 p., in-8ÊÊ, az, ill.
La Morale d'un bon jeune homme
19P/2210
,
1832
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89 p., 17 cm, az
Mémoires pour l'histoire des sciences et beaux-arts commencés d'être imprimés l'an 1701 à Trévoux,
18P/2289
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1749
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in-12ÊÊ, pz
Mémoires de Aug. Guil. Iffland , auteur et comédien allemand ; avec une notice sur les ouvrages de cet auteur
19P/2393
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1823
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255 p., 22 cm, az
Nouveau recueil contenant la vie, les amours, les infortunes et les lettres d'Abailard et d'Héloise ; les lettres d'une religieuse portugaise et du chevalier (Noel Bouton De Chamilly, par Catherine Alcaforada) ; celles de Cléante et de Bélise ; avec l'histoire de la matrone d'Ephèse
18P/3379
,
1725
,
479 p., in-12ÊÊ, az
Leçons de philosophie sur les principes de l'intelligence ou sur les causes et sur les origines des idées
19P/4579
,
1844
,
2 vol. (XIV-459, 516 p.), 19 cm, az
XVIIe congrès international de médecine Londres , 1913 . Catalogue du musée médical historique
20P/14079
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140 p., 18 cm, az, ill.
Histoire de la guerre de 1870-1871
P 000664
,
1901
,
7 vol., 414 + 480 + 585 + 376 + 738 + 788 + 574 p., 22 cm, az
Principes raisonnés de l'agriculture, ou l'Agriculture démontrée par les principes de la chimie économique, d'après les observations de plusieurs savans
18P/4602/1
,
an II
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192 p., in-8ÊÊ, az
Histoire des ducs de Bourgogne de la maison de Valois 1364-1477
19P/588
,
1837-1838
,
12 vol., in-8ÊÊ, az
En 1720, lorsque la commission de la réformation des forêts faisait ses opérations à Dole, le procureur du roi près cette commission, somma les communautés de Dole, Amange, Vriange, Serre, Malanges et Chatenois d'exhiber leurs titres de propriété sur la forêt de la Serre, qui faute de cette représentation, devait être réputée domaine du Roi. Ces communes ne purent reproduire leur titre originel ; mais elles présentèrent des pièces nombreuses de 1471 à 1702, établissant qu'elles avaient toujours joui et à titre de propriétaires.Le 26 février 1724, la Réformation reconnut leurs droits sur la forêt ; mais en l'absence du titre originel, elle déclara par son arrêt que ces bois devaient être réputés bois de concession, et en conséquence soumis au régime de l'ordonnance de 1669. En 1734 et 1736 intervinrent des arrêts qui ordonnèrent le partage de la forêt de la Serre jusqu'alors indivise, et prescrivirent la formation d'un quart en réserve. La Ville de Dole qui avait agi jusqu'alors de concert avec les communautés réagentes devint demanderesse contre elles, et prétendit avoir les 3/4 ou au moins les 2/3 de la forêt commune. Ses prétentions ne furent pas accueillies ; toutefois l'arrêt de 1738 lui adjugea les 2/5 pour elle seule, et les 3/5 restant aux 3 autres communes. En 1748, la ville fit un traité avec les 5 communes susdites pour régler amiablement les lieux que chacune devait occuper et fixer d'autres points relatifs à l'aménagement, à la garde et à l'exploitation de la forêt. Les opérations de partage faites devant les commis de la réformation ne furent terminées qu'en 1750. Les pièces relatives à ces procès et opérations sont réunies ici en une liasse volumineuse, divisée en 7 parties : 1°/ Titres et productions (ce sont des copies collationnées dont les originaux se trouvent dans les cotes suivantes) ;2°/ Mémoires, consultations et factums ;3°/ Actes et pièces de procédure signifiés ;4°/ Correspondance, notes et écritures diverses ;5°/ Arrêts ;6°/ Opérations du partage ;7°/ Frais.
FA 425
,
1720-1750
21 Décembre 1938 - 17 Février 1939
52Z68