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Procès

CROIX46-PP80 , 1753  

Procès de Jeanne Françoise Senechal, veuve Brouillard contre la Confrérie de la Croix de Dole, intimé et Ignace Constant, femme en premières noces de Gilbert Chevroz, et en secondes noces du sieur Le Franc, aussi intimée.

Rentes

CROIX54-R35 , 1620  

Constitution de rente au profit de Claude Monnayeur de Poligny, par Jehan Charbonnier et Anatole Perrenot de Poligny.

Collégiale Notre-Dame

5P/2 , an VIII-an IX  

Clochetier, sonnerie des cloches : demandes de paiement des honoraires.