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CROIX42-PP54
,
1725
Comptes
CROIX21-C34
,
1643-1645
Vente des biens de feu de messire Buzon situés à Gendrey, par la Confrérie de la Croix
CROIX64-T256
,
1712
Plan de la fontaine du bas du cours Saint-Mauris.
FA/286
,
1730
Projet d'alignement de la rue de Besançon : plan de l'emplacement entre la porte de Besançon et le cour Saint-Mauris.
FA/247
,
[1787]
Auguste Pointelin
7C
,
1839-1933
Peintre
Dossiers R22 à R65
CROIX54
,
1553-1782
Registres d'état civil
2E/380-437
,
1792-1915
Table des mariages.
2E/432
,
1793-1800
Plan des limites communales entre Dole et Saint-Ylie, lieu-dit Les Essarts d'Arans.
FA/506
,
1697
Procès
CROIX41-PP33
,
1647
Pièces produites par Perrenon GAUTHEROT, veuve de feu Claude Boudard de Sellières, pour lui servir en la clause pendante au parlement de Dole, contre Christophe Gallier (fille de feu Estienne GALLIER de la Ronce, et Baptiste Gilion), défenseur.
Comptes
CROIX22-C48
,
1675-1679
Bail passé par le consul et conseil de la nation belge pour le local de ses séances et le dépôt de son mobilier et de ses archives
Page 251
,
1 juillet 1672
Bestiaux
4F/38 - 4F/40
,
1853-1936
Fiches mensuelles.
Pièces et actes produits au Parlement de Dole
CROIX41-PP37
,
1666
Pièces et actes produits au Parlement de Dole par Jean Poinez et Claude Amydieu de Lons-Le-Saunier demandeurs, contre Charles Bouthu, seigneur de Rofroy et Louyse Perron, sa femme.