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FA 755
,
1707
Le XXVIIIe congrès international d'apiculture, Acapulco (Mexique), 23-29 octobre 1981
BOR 54
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[1981]
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1 vol. ( 559-39 p.), 25 cm, az, ill. en noir, jaq. ill. en coul.
Aperçu des révolutions survenues dans le gouvernement d'espagne, de 1808 à 1814
19P/842/2
,
[s.d.]
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75 p., in-8ÊÊ, az
Deux sentences arbitrales rendues en 1389 et 1438 entre les habitants de Dole et ceux de Choisey réglant la possession des accrues formées le long du territoire de Choisey du côté de Dole, lesquelles appartiendront par moitié à la ville, sous certaines réserves mentionnées et réglant en même temps le droit de parcours de ceux de Choisey sur l'Ile du Plain et les prés voisins (4 copies des XVe et XVIe siècles). Ces pièces furent produites dans le cours de deux procès survenus entre les habitants de Dole et ceux de Choisey au sujet des mêmes accrues (les pièces de ces deux procès manquent).
FA 497
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1389-1438
1526 : Mandement du Parlement de Dole approuvant l'édit du magistrat qui interdisait à tous les habitants de tenir pourceaux en la ville et confirmant cet édit à peine de 10 L. d'amende pour chaque contravention. 1537 : Sentence de la Mairie contre un contrevenant.1572 : Requête à la cour pour faire publier de nouveau l'édit relatif aux immondices et aux pourceaux à l'occasion d'une procession solennelle qui devait avoir lieu le 18 mai.1637 : Autre requête ou Magistrat sur laquelle la Cour ordonne à deux marchands de pourceaux qui en avaient amené une grande quantité dans la ville de les vendre dès le lendemain, ou de les emmener.
FA 209
,
1526-1637
4° Tiercelines.Furent reçues à Dole en 1614. Leur maison qui appartient aujourd'hui à la famille Jourdy était dans la rue qui porte leur nom, aussi dite rue Morteau. Quatre pièces seulement, une lettre de l'archiduc Albert engageant le magistrat à recevoir les religieuses du Tiers-Ordre (1614); une copie de cette lettre et deux extraits des articles de leur réception à Dole.
FA 1443
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1614
Octroi. Nouveaux règlement et tarif de l'octroi municipal approuvés par ordonnance royale du 24 avril 1840
Br 1180
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[1840]
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21 p., 24 cm, az
Benoît 12 (1334-1342). Lettres closes et patentes intéressant les pays autres que la France publiées ou analysées d'après les registres du Vatican par J.-M. Vidal
20G/4345
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1913-1922
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3 fasc., In-folio (33 cm), az
Lettres-patentes originales de Philippe le Beau, comte de Bourgogne, accordant à la ville de Dole deux foires franches de 3 jours chacune, la première se tenant après Quasimodo, la seconde après la Saint Denis. Publication de ces lettres patentes par le gouverneur et les baillis de la province (8 octobre 1497). Avec d'autres lettres patentes originales de Philippe IV obtenues sur requête de la ville dont minute est ci-jointe, transférant aux mercredi, jeudi et vendredi après la Pentecôte la foire franche de Quasimodo. Note 1 : Ces foires étaient dites franches à cause de la suspension, pendant qu'elles duraient, du droit d'éminage qui se percevait au profit du souverain et aussi parce que toutes suretés et facultés étaient accordés aux marchands soit du pays, soit étrangers pour s'y rendre, sans être soumis à aucun impôt, octroi, droit ni vexation quelconque. Note 2 : Il y avait autrefois un transumpt du titre des foires franches concédées par Philippe le Bon en 1430. Ce transumpt parait avoir existé encore en 1835 avec des copies sur papier. Quant à la concession, on peut la consulter à la cote 3, 11 et aussi à la cote 12. Les cotes 592 et 740 de l'inventaire de 1642 entrent dans d'assez grands détails à ce sujet. Sont jointes de plus 3 pièces relatives à la tenue des dites foires : requêtes de la ville de Dole à la Cour, une délibération du magistrat de Dole au sujet de l'éminage, une déposition faite par un nommé Bolu de Baverans sur les foires franches de Dole et une requête du procureur général à la cour, tendant à ce que toutes les foires de la province se tiennent aux jours où elles sont fixées (appointement en ce sens à la Cour).
FA 178
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1497-1619
Dictionnaire chronologique et raisonné des découvertes , inventions , innovations , perfectionnemens , observations nouvelles et importations , en France , dans les sciences , la littérature , les arts , l'agriculture , le commerce et l'industrie , de 1789 à la fin de 1820 ; comprenant aussi , 1°. des aperçus historiques [...] ouvrage rédigé , D'après les notices des savans , des littérateurs , des artistes , des agronomes et des commerçans les plus distingués , par une société de gens de lettres
19M/959
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1824
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17 vol., 22 cm, az
Les cronicques de Normendie (1123-1453) réimprimées pour la première fois d'après l'édition rarissime de Guillaume Le Talleur (mai 1487) avec variantes et additions tirées d'autres éditions et de divers manuscrits, et avec une intoduction et des notes
19M/402
,
1881
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XXIII-344 p., in-8ÊÊ, az
Amodiation des foules et bateurs faite par la ville à Renaud Frane pour 3 ans, moyennant 40 livres (1506).Autre amodiation des dites foules faite à Jean Pingeol de Baverans; avec plusieurs appointements rendus en la justice de la Mairie contre lui au sujet des réparations qu'il était tenu de faire. (1524-1533)
FA 587
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1506-1533
Monsieur le Professeur, J'ai l'honneur d'appeler votre attention sur les dispositions du dévret n°66.1051 du 23 décembre 1966 (J.O. Du 31.12.1966) portant règlement sur l'organisation du Comité Consultatif de Santé des Armées.
1AP/77/9/17
1 lettre
Le Club des bonnes gens, ou la Réconciliation, comédie en vers et en deux actes, mêlée de vaudevilles et d'airs nouveaux ; représentée pour la première fois à Paris, au Théâtre de Monsieur, aujourd'hui de la rue Feydeau, les 24, 25 et 26 septembre 1791; interrompue en mars 1792 après 46 représentations ; reprise au même théâtre le quintidi 26 messidor, l'an troisième de la république (lundi 13 juillet 1795) avec les corrections et additions à la fin et pour la huitième fois, le 17 thermidor. Paroles et airs du Cousin-Jacques
18P/5960/2
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an III
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62 p., in-8ÊÊ, az
Cher Ami, Vous savez que votre mandat de membre du Conseil de l'Ordre vient à expiration en novembre prochain et que j'en ai proposé la reconduction au Général de Gaulle.
1AP/77/8/36
1 lettre en deux parties