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1 K - Elections

1K/1 - 1K/140 , 1793-1988  

La sous-série 1K comprend 3 parties, à savoir les élections politiques, les élections socio-professionnelles et la désignation et l'installation du maire et du conseil municipal.

Agissant au nom de l'État, le maire est responsable de l'organisation matérielle des élections politiques et non politiques, cela comprend l'établissement des listes électorales et l'organisation des opérations de votes. Les listes électorales sont établies pour les scrutins politiques et socio-professionnels, elles identifient les électeurs en capacité de vote. Les dossiers issus de la révision des listes contiennent les documents produits par les intéressés pour obtenir l'inscription ou la radiation. S'ensuit les opérations de vote par scrutins dans lesquelles se trouvent les listes des candidats, les documents relatifs à l'installation des bureaux de vote et les résultats avec les procès-verbaux. Cette sous-série se termine par les nominations, démissions et installations du maire et de son conseil.

Cette sous-série est une base pour toute étude portant sur la vie politique locale. Les résultats témoignent de l'évolution des opinions politiques des habitants de la commune. Les procès-verbaux par bureaux de vote permettent une appréciation géographique plus fine par quartiers. Par ailleurs, elle intéresse les recherches généalogiques grâce aux listes électorales. La vie économique est abordée avec les élections professionnelles.

Copie d'une requête présentée à la Cour par le Sr de Marenches avec les réponses du magistrat. Le suppliant demandait qu'en sa qualité d'un des quatre plus anciens mayeurs, il pût selon l'usage adopté porter un des coins du poële à la procession de la Pentecôte quoiqu'alors il ne fît plus partie du Conseil de la ville, ce que la Cour lui accorda. Cette demande fut renouvelée l'année suivante 1641, par le dit Sr de Marenches qui obtint même permission. Cependant sur remontrances de la ville, la Cour déclara qu'à l'avenir il faudrait être du Conseil pour pouvoir jouir de l'honneur en question, et qu'à défaut de mayeurs anciens, les échevins porteraient le poële. (3 pièces)

FA 1346 , 1640-1641  

1925-1931

5Z/17 , 1925-1931  

Factures : du forgeron (7 pièces), de téléphone (37 pièces), quittances des frais de téléphone, autres quittances de paiement (3 pièces) ; dépenses générales du roulement (3 pièces).