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Pièces produites pour la Confrérie de la Croix

CROIX45-PP72 , 1742  

Pièces produites pour la Confrérie de la Croix, créancier et opposant au bénéfice d'inventaire de l'hoirie du sieur Servais Broch de Dole contre le sieur Hugues Louis Broch, en qualité d'héritier bénéficiaire du sieur Servais BROCH, demandeur.

Pièces produites par Perrenette GAUTHEROT

CROIX41-PP28 , 1646  

Pièces produites par Perrenette GAUTHEROT, veuve et usufruitière de Claude BOUDARD de Sellières, impétrant contre le sieur Philibert Doroz de Sellière, opposant

Cause pendante au baillage de Dole de Vesoul

CROIX42-PP55 , 1728  

Cause pendante au baillage de Dole de Vesoul, entre Estienne Garnier notaire royal, Estienne Socard marchand de Morey, Jean PETITOT, hoste publique de Morez. Nicolas Mathey de Morez, Jean Valeniot de Morey, Pierre François Renel de Morez et Didier Courtois de la Rochelle contre Barbe Bonvalot et messire François Bonvalot de Dole au sujet de l'héritage de Dame Marie Bavoux de la Rochelle.

Seigneurie du Poupet

31Z/5 , [1500-1790]  

Plusieurs parchemins sur la seigneurie de Poupet et des papiers de familles autre (XVIIIe).