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Deux liasses volumineuses de pièces provenant de la maison des Jésuites de Dole, et que l'on suppose avoir été déposées aux archives de la ville à la suppression de l'ordre, en 1765. La plus grande partie de ces pièces est relative aux revenus du collège. On y trouve 3 cahiers ou registres couverts en parchemin, dont 2 sont des manuels des revenus du collège, et l'autre un manuel des procès du collège à l'occasion de ce revenu. Beaucoup d'autres pièces se rapportent à cet objet, surtout aux quatre prieurés ci-dessus mentionnés, et aussi aux dépenses de la maison des Jésuites de Dole. D'autres pièces concernent les privilèges accordés par les souverains soit à l'Ordre, soit à certains établissements de Jésuites, les arrêts divers rendus en leur faveur etc, ces pièces la plupart imprimées. Enfin un bon nombre de pièces et d'écrits, factums, etc, concernent Mont-Roland et les procès que les Jésuites eurent à soutenir contre les Bénédictins, le curé de Champvans, les communautés de Sampans, Jouhe et S. Vivant. Parmi celles-ci se trouvent les originaux de trois sauvegardes donnés par les princes de la maison de Chalons à divers prieurés de Mont-Roland, Jean Coignet, et Jean Rolin, en 1451 et 1466. Tous ces papiers n'offrent d'ailleurs aucune suite entr'eux et ne sont guères susceptibles d'un inventaire raisonné. De plus elles n'offrent qu'un intérêt médiocre.Nota. Les archives de la préfecture de Besançon renferment un assez grand nombre de pièces relatives aux revenus du collège des Jésuites, notamment aux 4 prieurés qui y étaient unis.

FA 1492 , 1451-1765  

Présidence de l'assemblée législative dans les séances ou l'action modératrice ou disciplinaire du président a du intervenir , analyse de ces séances , considérations historiques sur les deux assemblées constituante et législative Petites annales contenant la date et l'indication sommaire des faits contemporains intéressant le régime constitutionnel de 1824 à 1853 précédées des discours de M. Dupin à ses électeurs ; à la chambre des députés , en prenant place au fauteuil , au roi , à la tête des grandes députations , avec les réponses de Sa majesté

19P/4107 , 1853 , 455 p., 17 cm, az