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FA326-335 Limites du territoire de Dole avec ceux de Foucherans, St-Ylie, Gevry et Crissey.
Extraits de délibérations et correspondance
AMA/D/6
,
1890-1953
« Finitur obsequium mortuorum »
Page 825
Le mobilier des vieilles provinces françaises
M 001230
,
[s.d.]
,
234 p., 28 cm, az, ill.
Série F - Population, économie sociale, statistique
Registre où sont transcrits les procès-verbaux des officiers de la justice des gabelles du département de Dole. Cette pièce semble étrangère aux archives.
FA 951
,
1727-1776
Série K - Elections et personnel
Autre recensement des habitants de Dole, dressé pour la répartition de la capitation. Douze cahiers, les uns cousus, les autres non et des feuilles volantes.
FA 95
,
1774-1775
Sentence arbritale, grossée en parchemin avec le double sur papier, réglant les droits respectifs de la ville et du Sieur de Gevry, quant au lieu dit le Portal de Gevry, la rivière restant commune entre eux, jusqu'au lieu-dit le Coup de la Ville, vis à vis de la grosse tour de Gevry.
FA 330
,
1515
FA487-491 Bois et terrains du Mont d'Alans
Page décorée
Page 334
« Incipit II distinctio quando fuit angelica natura facta... »
Fol. 74