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VEL/CP/26/122
La presse périodique en Franche-Comté des origines à 1870
M 011731
,
7 vol., 24 cm, az
Amendes adjugées en la Mairie de 1723 à 1729.Avec un autre cahier où le fermier des amendes a consigné toutes celles non recouvrées, avec l'indication des frais et des non-valeurs pendant cette période.
FA 669
,
1723-1729
Almanach de Versailles et du département de Seine et d'Oise , année 1791 ; contenant les Noms de MM. les Administrateurs de Département et de Districts , des Officiers municipaux , curés, officiers de judicature , commandans de gardes nationales etc., dans toute l'étendue du département ; l'évaluation des biens nationaux qui y sont situés ; la description de Versailles et des autres villes du même département ; un précis de la nouvelle Constitution de l'Empire François, etc.
18P/1652/1
,
[s.d.]
,
28-266 p., 14 cm, az
Arrêt de la Cour de cassation, du 11 ami dernier, dans l'affaire du National. Réponse à M. Dalloz
19M/1378/2
,
1833
,
36 p., in-8ÊÊ, az
1980-1981 Année Saint-Benoît
M 007541
,
1981
,
102 p., 25 cm, az, ill.
Procédure relative à la confirmation obtenue par la ville de ses droits et privilèges, notamment au sujet de ses droits patrimoniaux d'octrois.Mémoires présentés au roi et à l'Intendant.Copies des titres qu'elle invoque, titres de 1281, 1342, 1503, et 1553. (Voir les numéros 3, 14 et 764.)Copie du rapport de l'Intendant.Copie de l'arrêt du Conseil d'Etat et des lettres patentes expédiées conformément aux fins de la requête. (1717)
FA 757
,
1713-1717
Davout maréchal d'empire duc d'Auerstaedt , prince d'Eckmühl ( 1770 - 1823)
19M/3336
,
1898
,
2 vol. (XIX-291, 408 p.), 23 cm, az, front.
Tableaux de l'Economie franc-comtoise 1989
M 007206
,
1989
,
120 p., 24 cm, az
Registre - 1929-1931
3F/18
,
1929-1931
Meeting of apiculture Experts on 'varroa control' held in Brussels on 24 october 2003
BOR 379
,
2004
,
1 vol. (93 p.), 30 cm, az, couv. ill. en coul.
Dole. 14Me chasseurs. Départ pour le service de campagne
VEL/CP/28/93
DOLE. Porche de l'ancienne église du Collège de l'Arc (1601). entrée du musée d'archéologie
VEL/CP/26/14
16. DOLE. La gare
VEL/CP/21/10
Ecriture 14
M 005122
,
1978
,
195 p., 22 cm, az