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CROIX22-C48
,
1675-1679
Prétentions faites sur les biens de François Petit-Jean de Tavel, pour messire Charles François BOUCHELIER, de Sermanges, conseiller au parlement de Besançon, opposant
CROIX44-PP65
,
1737
Procès
CROIX43-PP59
,
1731
Liasse de pièces de procédure entre la Confrérie de la Croix et Philiberte Olanois, veuve de François Martin, et Hubert Martin son fils, à l'occasion des successions de François Martin et de Claudine DUFRESNE.
Rentes
CROIX54-R39
,
1625
Rente de 3 francs au profit de Claude Gaudard de Sellière sur Denys Mouffans de Mouffans.
Répartition
2N/7
,
1801-1899
Rôles.
Comptes
CROIX26-C92
,
1776
Messes
CROIX33-CM43
,
1776
Plan et procès-verbal de mesurage d'une partie du Mont d'Alans.
FA/491
,
1783
Lettre de Jean-Pierre Jouve, architecte, adressée à Monsieur Laurent Thouverey Sénateur-Maire de Dole
7C/22/2
,
mercredi 12 avril 1967
47Z - Fonds de la société Clavière
1943-1949
Comptabilité de Georges Clavière, charcuterie installée 4 rue d'Enfer.
Ces documents permettent de connaître l'activité commerciale d'un commerce dolois pendant l'Occupation.
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