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Titres

CROIX57-T54 , 1638  

Amodiation d'une portion de maison pour Denyse Ginard de Dole, sur Nicolas Bougault de l'abergement La Ronce

Pièces produites par Gilbert de Laforge

CROIX41-PP30 , 1643  

Pièces produites par Gilbert de Laforge, de Dole, pour lui servir en la cause pendante au baillage d'Aval, siège de Poligny, pour Anthoine et Margot Gallier de la Ronce, défendeur, contre le sieur Pierre Froissard, impétrant par barre.

Rentes

CROIX54-R45 , 1667  

Rente au profit de Jean Laurent Guillemin de Dole, sur François Charrot et sa femme

Procès

CROIX41-PP33 , 1647  

Pièces produites par Perrenon GAUTHEROT, veuve de feu Claude Boudard de Sellières, pour lui servir en la clause pendante au parlement de Dole, contre Christophe Gallier (fille de feu Estienne GALLIER de la Ronce, et Baptiste Gilion), défenseur.