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non coté
,
1775
Affaires militaires.
6Fi/4
,
dix-neuvième siècle
Caserne Bernard.
Titres
CROIX57-T54
,
1638
Amodiation d'une portion de maison pour Denyse Ginard de Dole, sur Nicolas Bougault de l'abergement La Ronce
le Moulin des passions
605
,
1988
Pièces produites par Gilbert de Laforge
CROIX41-PP30
,
1643
Pièces produites par Gilbert de Laforge, de Dole, pour lui servir en la cause pendante au baillage d'Aval, siège de Poligny, pour Anthoine et Margot Gallier de la Ronce, défendeur, contre le sieur Pierre Froissard, impétrant par barre.
Rentes
CROIX54-R45
,
1667
Rente au profit de Jean Laurent Guillemin de Dole, sur François Charrot et sa femme
Messes
CROIX33-CM30
,
1757-1759
Projet d'alignement de la rue de Besançon : plan de l'emplacement entre la porte de Besançon et le cour Saint-Mauris.
FA/247
,
[1787]
Rentes
CROIX54-R63
,
1779
Dossiers PP69 à PP77
CROIX45
,
1742-1753
René Billard
7C
,
1889-1968
Médecin
Procès
CROIX41-PP33
,
1647
Pièces produites par Perrenon GAUTHEROT, veuve de feu Claude Boudard de Sellières, pour lui servir en la clause pendante au parlement de Dole, contre Christophe Gallier (fille de feu Estienne GALLIER de la Ronce, et Baptiste Gilion), défenseur.
Hoirie de delle Parregaud Jehanne
CROIX58-T79
,
1692
Titres - Monitoire au sujet des biens de Gendrey délivré contre les usurpateurs
CROIX64-T243
,
1667
Comptes
CROIX21-C29
,
1641-1643